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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Claude Carle
13581 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Germain.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Francis Delattre, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
La parole est à M. Gaëtan Gorce, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Delahaye.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme Nicole Bricq.
La parole est à M. le ministre.
Ma chère collègue, il faut conclure.
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
La parole est à M. François Fortassin.
Je mets aux voix l'amendement n° 140. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que l'avis de la commission est favorable, tandis que l’avis du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 215 : Le Sénat n'a pas adopté. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 55, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. - Le 1. du I de l’art...
L'amendement n° 98 rectifié, présenté par MM. Mézard, Collin, Fortassin, Baylet, C. Bourquin et Collombat, Mmes Escoffier et Laborde et MM. Requier, Tropeano et Vall, est ainsi libellé : I. – Alinéa 1, seconde phrase, et alinéa 3 Remplacer le montant : par le montant : II. – Pour compenser la perte de recettes résultant du I ci-dessus, comp...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gaëtan Gorce, pour explication de vote sur l'amendement n° 55.
