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Interventions en hémicycle de Jean-Claude Carle
13581 interventions trouvées.
Monsieur Nègre, l'amendement n° 87 est-il maintenu ?
L'amendement n° 87 est retiré.
L'amendement n° 8 rectifié bis, présenté par MM. Collombat, Mézard, Baylet, Bertrand et Collin, Mme Escoffier, M. Fortassin, Mme Laborde et MM. Requier, Tropeano, Vall, Vendasi et C. Bourquin, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet intitulé : Proposition de loi visant à créer une police municipale unifiée et portant dispositions diverse...
L'amendement n° 8 rectifié bis est retiré.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme Anne-Marie Escoffier, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas.
La parole est à M. René Vandierendonck.
La parole est à M. M. Louis Nègre.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 juin 2014 : À neuf heures trente : 1. Questions orales.
De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 2. Proposition de loi tendant à permettre aux candidats de se présenter aux élections municipales avec la nuance « sans étiquette » dans les communes de moins de 3 500 habitants (n° 418, 2013-2014) ; Rapport de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la commission des lois (n° 610, 2013-20...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de deux sénateurs appelés à siéger au sein du conseil d’administration de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger. La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées a fait connaître qu’elle propose la candidatu...
L’ordre du jour appelle le débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales, organisé à la demande de la mission commune d’information et du groupe du RDSE (rapport d’information n° 484). Dans le débat, la parole est à M. Michel Savin, président de la mission commune d’...
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier, au nom du groupe du RDSE.
La parole est à M. Raymond Couderc.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec.
