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La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
La parole est à M. Dominique Bailly.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach.
La parole est à M. Maurice Vincent.
La parole est à M. Alain Néri.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous en avons terminé avec le débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales.
Je rappelle que la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et la commission de la culture, de l’éducation et de la communication ont proposé des candidatures pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence...
J’informe le Sénat que la commission des affaires sociales a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibil...
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle le débat sur les agences régionales de santé, organisé à la demande de la commission des affaires sociales et du groupe UMP (rapport d’information n° 400). La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Alain Milon, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
La parole est à M. Maurice Antiste.