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Interventions en hémicycle de Jean-Claude Carle


13581 interventions trouvées.

Nous en avons terminé avec le débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales.

Je rappelle que la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et la commission de la culture, de l’éducation et de la communication ont proposé des candidatures pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence...

J’informe le Sénat que la commission des affaires sociales a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibil...

L’ordre du jour appelle le débat sur les agences régionales de santé, organisé à la demande de la commission des affaires sociales et du groupe UMP (rapport d’information n° 400). La parole est à Mme la présidente de la commission.