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Interventions en hémicycle de Jean-Claude Carle
13581 interventions trouvées.
La parole est à M. Raymond Vall.
La parole est à Mme la ministre.
Nous en avons terminé avec le débat sur les agences régionales de santé.
Pour le cas où le Gouvernement déciderait de provoquer la réunion d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des...
Conformément au souhait des auteurs de la proposition de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat afin de rééquilibrer la composition des commissions permanentes, M. le président de la commission des lois, par lettre en date de ce jour, a demandé le retrait de ce texte de l’ordre du jour de la séance du lundi 16 juin. Il n’y a pas d...
Le compte rendu intégral de la séance du 5 juin a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du 6 juin 2014, trois décisions du Conseil relatives à des questions prioritaires de constitutionnalité portant sur : - le b) du 2°, devenu 3°, du II de l’article L. 2531-13 du code général des collectivités territoriales (Fonds de solidarité des communes d...
J’informe le Sénat que la proposition de loi relative à la nocivité du diesel pour la santé (n° 496, 2013-2014), dont la commission des finances est saisie au fond, est envoyée pour avis, à sa demande, à la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, compétente en matière d’impact...
L’ordre du jour appelle le débat sur la question : « Quel avenir pour les colonies de vacances ? », organisé à la demande du groupe CRC. La parole est à Mme Isabelle Pasquet, au nom du groupe CRC.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
La parole est à M. Alain Dufaut.
La parole est à M. Joël Guerriau.
Mes chers collègues, j’ai le très grand plaisir de saluer, au nom du Sénat tout entier, la présence dans notre tribune officielle d’une délégation du Sénat du Tadjikistan, conduite par M. Ubaydulloyev, président du Sénat du Tadjikistan et maire de Douchanbé. (Mmes et MM. les sénateurs, ainsi que Mme la ministre des droits des femmes, de la ...
Nous reprenons le débat sur la question : « Quel avenir pour les colonies de vacances ? », organisé à la demande du groupe CRC. Dans la suite du débat, la parole est à M. Michel Le Scouarnec.
M. le président. M. Dufaut n’ayant pas utilisé tout son temps de parole, vous pouvez le prendre.
La parole est à M. Jacques-Bernard Magner.
La parole est à M. Claude Domeizel.
La parole est à Mme Delphine Bataille.
La parole est à Mme la ministre.
