Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Claude Carle
13581 interventions trouvées.
Nous en avons terminé avec le débat sur la question : « Quel avenir pour les colonies de vacances ? ».
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 10 juin 2014, que, en application de l’article 61-1 de la Constitution, le Conseil d’État avait adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur l’article L. 562 2 du code de l’environnement (Plans de préventio...
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle le débat sur l’application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs, organisé à la demande de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois. La parole est à M. Jacques-Bernard Magner, au n...
La parole est à M. Marc Laménie, corapporteur.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, corapporteur.
La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas.
La parole est à M. Robert Hue.
La parole est à Mme Hélène Masson-Maret.
La parole est à Mme Mireille Schurch.
La parole est à M. Michel Teston.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Mes chers collègues, nous en avons terminé avec le débat sur l’application de la loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.
M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du Conseil national de la montagne. La commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire propose la candidature de M. Thierry Repentin pour siéger au sein de cet org...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif à l’économie sociale et solidaire (projet n° 544, texte de la commission n° 564, rapport n° 563, avis n° 565). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d’État. §
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
