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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
La parole est à M. Charles Revet, en remplacement de M. Jean-François Humbert, auteur de la question n° 821, adressée à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Charles Revet.
La parole est à Mme Anne Emery-Dumas, auteur de la question n° 825, adressée à M. le secrétaire d'État chargé de la réforme territoriale.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Anne Emery-Dumas.
La parole est à M. Didier Marie, auteur de la question n° 813, adressée à Mme la secrétaire d'État chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Didier Marie.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes. Il sera procédé à la nomination des représentants du Sénat à cette commission mixte ...
Bravo, monsieur Dominati !
Le compte rendu intégral de la séance du vendredi 4 juillet 2014 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2014 (projet n° 671, rapport n° 672). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. André Gattolin.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. Éric Bocquet.
La parole est à M. Yvon Collin.
L'amendement n° 140, présenté par M. Delahaye, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Vincent Delahaye.
