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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
La parole est à Mme Christiane Demontès, pour explication de vote.
La parole est à Mme Valérie Létard, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Messieurs Requier et Husson, acceptez-vous de vous rallier à l’amendement n° 104 de la commission ?
Les amendements n° 21 rectifié bis, 62 rectifié et 63 rectifié sont retirés. Je mets aux voix les amendements identiques n° 104 et 57 rectifié bis.
Je mets aux voix l’article 9, modifié.
La parole est à M. le président de la commission.
J’indique que je suspendrai de toute façon la séance à dix-neuf heures, pour la conférence des présidents. Section 4 Développement de l’économie sociale et solidaire grâce aux fonds européens d’entrepreneuriat social
L’amendement n° 52, présenté par Mme Archimbaud, MM. Labbé et Placé, Mmes Aïchi, Benbassa, Blandin et Bouchoux et MM. Dantec, Desessard et Gattolin, est ainsi libellé : Alinéa 3, après la première phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Un processus de production ayant un impact environnemental positif, très faible ou neutre est considéré ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Archimbaud, l’amendement n° 52 est-il maintenu ?
L’amendement n° 52 est retiré. Je mets aux voix l’article 10 ter.
Chapitre V Dispositions diverses (Division et intitulé nouveaux)
La parole est à M. Dominique Watrin, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 12 bis.
L’amendement n° 6, présenté par MM. Watrin et Le Cam, Mmes Didier, Schurch et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : peut demander par le mot : demande L’amendement n° 5, présenté par MM. Watrin et Le Cam, Mmes Didier, Schurch et les membres du groupe communiste républica...
Quel est l’avis de la commission ?
