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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Chauveau, auteur de la question n° 1486, adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Chauveau.
Mes chers collègues, nous en avons terminé avec la séance des questions orales avec une demi-heure d’avance, grâce à la concision de vos questions et des réponses des différents ministres.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
À la demande de la commission des affaires sociales et en accord avec le Gouvernement, il est proposé d’avancer à dix-neuf heures l’examen de la proposition de loi relative à l’exercice des professions de santé par les titulaires de diplômes étrangers. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé. L’ordre du jour de cet après-midi s...
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
La parole est à M. Ronan Dantec.
La parole est à M. Henri Tandonnet.
La parole est à Mme Michelle Demessine.
Veuillez conclure !
La parole est à M. Raymond Vall.
La parole est à M. Philippe Esnol.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles. Mes chers collègues, je vous appelle à faire preuve de concision, car nous avons déjà dépassé le temps qui nous était imparti pour cette discussion. J’ajoute qu’en ce moment même se déroule la présent...
L'amendement n° 1, présenté par M. Lenoir, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Esnol, pour explication de vote.
