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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'article 1er.
L'amendement n° 2, présenté par M. Lenoir, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 2.
Je mets aux voix l'article 2.
L'amendement n° 3, présenté par M. Lenoir, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 3.
Je mets aux voix l'article 3.
L'amendement n° 4, présenté par M. Lenoir, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 4.
Je mets aux voix l'article 4.
L'amendement n° 5, présenté par M. Lenoir, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
