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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
La parole est à M. Gérard Cornu, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 160, rapport n° 164 et avis n° 163). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la rapporteure générale.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Thierry Foucaud.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. Francis Delattre.
La parole est à M. François Marc.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. François Patriat.
La parole est à M. Jean-Vincent Placé.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisi, par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, d'une motion n° 195. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le projet de loi de finances rectificative pour...
La parole est à Mme la rapporteure générale.
La parole est à M. le ministre.
