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En mémoire des disparus, je vous propose maintenant d'observer une minute de recueillement. (M. le ministre, Mmes et MM. les sénateurs se lèvent et observent une minute de silence.)
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé à la Haute Assemblée de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du conseil d'administration de la société Réseau France Outre-mer, le mandat de M. Philippe Nogrix étant arrivé à échéance. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission de...
La parole est à M. Louis Le Pensec, pour un rappel au règlement.
Monsieur Le Pensec, je vous donne acte de votre rappel au règlement.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi (n° 452, 2003-2004), relatif aux aéroports. Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 48 minutes ; Groupe socialiste, 31 minutes ; Groupe de l'Union centriste, 14 minutes ; Groupe communiste r...
La parole est à M. Pierre Laffitte.
La parole est à M. Daniel Reiner.
M. le président. La parole est à M. Roger Karoutchi.
La parole est à M. Daniel Soulage.
La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à M. le ministre.
A tour de rôle ... (Sourires.)
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ? ... La discussion générale est close.
Je suis saisi, par Mme Luc, M. Billout et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, d'une motion n° 69, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 2, du règlement, le Sénat déclare irrecevable le projet de loi relatif aux aéroports (n° 452, 2003-2004)....
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Hélène Luc, pour explication de vote.