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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Gaudin
19321 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Seillier, l'amendement n° 323 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 323 rectifié est retiré. L'amendement n° 360 rectifié, présenté par MM. Seillier, Pelletier, de Montesquiou et Mouly, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe V ainsi rédigé : ... - Il est prévu une programmation pluriannuelle pour le travail d'accompagnement effectué par les groupements d'employeurs menti...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Seillier, l'amendement n° 360 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 360 rectifié est retiré. La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote sur l'article 38.
M. le président. Il ne faut pas se laisser impressionner par ce qu'on peut lire dans les quotidiens du matin !
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
Je mets aux voix l'article 38, modifié.
L'amendement n° 280, présenté par Mmes Printz et San Vicente, MM. Godefroy, Repentin et Raoul, Mme Boumediene-Thiery, MM. Desessard et Lagauche, Mme Le Texier, MM. Mélenchon et Vezinhet, Mme Voynet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 38, insérer un article additionnel ainsi rédi...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 38. L'amendement n° 534, présenté par Mme Payet, est ainsi libellé : Après l'article 38, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Les effectifs inscrits pour le service militaire adapté au budget du ministère de l'outre-mer augmenteront...
L'amendement n° 434, présenté par Mme Demessine, MM. Fischer, Muzeau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Avant l'article 39, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le premier alinéa de l'article premier de la loi n°90-449 du 31 mai 1990 visant à la mise en oeuvre du droit au logement est ains...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote.
