Interventions en commissions de Jean-Claude Lenoir

Nous en reparlerons. En attendant, mettons aux voix l'amendement tel quel. L'amendement n° COM-559 est adopté. L'amendement rédactionnel n° COM-584 est adopté. L'amendement n° COM-224 rectifié est retiré. L'amendement n° COM-181 n'a plus d'objet.

Je relève que, sur de nombreux points, M. Vandierendonck est d'accord avec nous !

Nous n'en sommes qu'au stade de la commission. Nous avons encore le temps de travailler.

L'expérience que je mène dans mon territoire le démontre.

La réponse de notre rapporteur est également intelligente ! L'article 31 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

J'ai déjà entendu ce genre de propos dans la bouche de responsables de cette grande région.

Légiférer là où une ordonnance est prévue représente un travail technique extraordinaire qui réhabilite le rôle du Parlement.

Puisqu'il s'agit d'un cavalier, je demande à la commission de voter son irrecevabilité au titre de l'article 45. L'amendement n° COM-245 rectifié est déclaré irrecevable.

Terminons avec quatre articles qui, dans le titre III, relèvent du domaine de Mme Estrosi Sassone.

Mes chers collègues, notre emploi du temps a été quelque peu contrarié en raison des changements intervenus la semaine dernière dans l'ordre du jour de la séance publique. Nous avons donc été conduits à organiser aujourd'hui une journée de travaux en fonction des disponibilités de M. Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des S...

Mon général, je vais vous soumettre les questions que Françoise Gatel, rapporteur, vous aurait posées si elle avait pu être présente ce matin. Certains des points qu'elle soulève ont déjà été évoqués par les intervenants qui m'ont précédé. Tout d'abord, quel regard portez-vous sur les dispositions relatives à la réserve citoyenne dans le proje...

Avez-vous une connaissance approfondie des dispositifs similaires mis en oeuvre à l'étranger ? Et pourriez-vous, à la suite de cette audition, nous communiquer des informations à cet égard ? Général Gaëtan Poncelin de Raucourt. - Monsieur le président, sur ce sujet, je vous invite à vous tourner vers le général Pontiès. Cela étant, j'ai eu con...

Il faut procéder avec la plus grande prudence, cela va sans dire.

Mon général, il me reste à vous remercier, ainsi que vous tous, mes chers collègues, de ces échanges particulièrement intéressants. La réunion est levée à 11 heures.

Je voudrais remercier M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, d'avoir accepté de venir devant la commission spéciale, ainsi que les membres de la commission qui ont pu être présents ce mercredi. Je rappelle que cette audition et celle de ce matin ont été reportées à la date d'aujourd'hui en raison de l'inscription...

Un aéroport, par exemple ! (Nouveaux sourires.)

Ma chère collègue, nous avons tous été impressionnés par les témoignages sur la vie quotidienne dans le département où vous êtes élue, lesquels justifient pleinement les interrogations et les propositions qui sont formulées. J'ai trois séries de questions, dont certaines émanent de Françoise Gatel et sont très précises. Je conçois parfaitement...

Ni en Corée du Nord, où le service dure dix à douze ans !

Le débat a été extrêmement intéressant, ce qui prouve que le nombre ne fait rien à l'affaire... (Sourires.)

Nous vous remercions des informations que vous nous avez fournies, monsieur le ministre. Et je me tourne vers vos collaborateurs, qui vont avoir la lourde charge d'honorer les nombreux engagements qui ont été pris au cours de cette réunion. Mais, pour avoir moi-même été collaborateur de ministre, je sais que nous disposerons de ces réponses en ...