1450 interventions trouvées.
Mes chers collègues, nous écoutons à présent une communication de M. Ladislas Poniatowski sur la proposition de résolution européenne n° 619 (2016-2017) présentée par MM. Jean Bizet et Michel Delebarre au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le paquet « Énergie ».
et sur l'eau.
Acte est donc donné de cette communication. Je vous remercie. La réunion est close à 11 heures 35.
Comme chaque année à cette période, il me revient de vous présenter cet après-midi le bilan d'application des lois relevant du champ de compétences de notre commission. À la différence du bilan de mandature établi au mois de février dernier sur quelques lois significatives du précédent quinquennat, le présent rapport prend en compte l'ensemble ...
Merci pour ces observations extrêmement riches. Il faut bien distinguer le rapport quantitatif présenté cet après-midi et celui, plus qualitatif, présenté en février dernier sur les lois significatives de la mandature écoulée. Des binômes de rapporteurs de cette commission poursuivent un travail de suivi de l'application des lois, en conduisant...
L'invocation de l'article 45 de la Constitution, qui permet d'écarter les dispositions qui ne possèdent pas de lien direct avec le texte, constitue un moyen utile pour limiter le phénomène de croissance exagérée des textes au cours de la discussion parlementaire. Il manque cependant un véritable dispositif qui donnerait la possibilité de mieux ...
Je veux souligner la part importante que prend la commission des affaires économiques dans l'examen de ces questions. Dans quelques jours, nous serons à la criée de Lorient, à l'invitation de notre collègue Michel Le Scouarnec, sénateur du Morbihan. La sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne soulève bien des questions. Les pêcheurs frança...
Je veux souligner la part importante que prend la commission des affaires économiques dans l'examen de ces questions. Dans quelques jours, nous serons à la criée de Lorient, à l'invitation de notre collègue Michel Le Scouarnec, sénateur du Morbihan. La sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne soulève bien des questions. Les pêcheurs frança...
Normand, je suis géographiquement et historiquement « cousin » des Anglais : je regarde l'Europe avec le sens des réalités. Avec Bernard Cazeneuve, nous avons rencontré le Président chinois, qui nous a rappelé que l'Union européenne était la première puissance économique mondiale. L'Europe s'est constituée autour de projets. L'un d'entre eux n'...
Madame, messieurs, nous sommes heureux de vous recevoir. La commission des affaires économiques du Sénat souhaite marquer son soutien et son attachement au maintien et au développement d'activités productives en France. Dans un pays réputé pour ses coûts de main-d'oeuvre élevés, les secteurs que vous représentez sont une chance. Il nous a paru...
Merci pour ces exposés clairs, concis, et focalisés sur les problématiques que vous rencontrez.
Je vous remercie de nous avoir consacré ces deux heures. En lien avec la délégation aux entreprises, que préside Élisabeth Lamure, nous verrons quelle suite nous pourrons donner aux différents points que vous avez évoqués. Nous suspendons nos travaux en séance publique dans quelques jours, mais le Sénat continuera de travailler pendant cette p...
Nous accueillons aujourd'hui M. Henri Poupart-Lafarge, PDG d'Alstom, qui est venu accompagné de plusieurs hauts responsables de son entreprise, notamment M. Jean-Baptiste EYMEOUD, Directeur Général France, ce qui montre l'intérêt porté à cette réunion. Désormais recentré sur les activités de transport, Alstom se positionne comme un leader mond...
Merci pour votre présentation et place maintenant aux questions des sénateurs.
Monsieur le Président-directeur général, le nombre et la pertinence des questions qui vous ont été posées démontrent l'intérêt que suscite votre audition ; elle rassemble aujourd'hui la quasi-totalité des effectifs de la commission des affaires économiques. Pour ma part, je trouverais utile de pouvoir disposer d'un aperçu géographique des sites...
Afin de vous éclairer sur l'attention particulière de mes collègues et moi-même concernant la situation du département de l'Orne, je souhaite préciser que ce département est le siège d'une entreprise située dans une petite commune rurale du nom de Mauves-sur-Huisne qui fabrique, à la main, en matériaux composites, les « nez » des locomotives de...
Nous entendons cet après-midi, en application de l'article 13 de la Constitution, M. Jean-François Carenco, candidat proposé par le Président de la République pour exercer les fonctions de président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE). À l'issue de cette audition, ouverte à la presse et au public et retransmise sur le site du Sén...
Turpitude ?
Merci, monsieur le préfet. Vous avez confirmé votre franc-parler...