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Certaines rectifications s'imposent, qu'ils devront retenir. Nul doute que l'intelligence sera partagée !
Je cède la parole à M. Bruno Sido pour la présentation de son rapport pour avis sur la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre. Il s'agit de la libération de la bande des 700 MHz par les diffuseurs de télévision en vue de son utilisation par les opéra...
Je vous remercie pour ce travail fort intéressant, qui apporte de nombreuses précisions sur un sujet dont l'impact sur notre vie quotidienne est significatif.
Nous entamons jeudi l'examen en séance publique la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Faut-il siéger aussi tard que possible vendredi soir, sachant qu'environ 300 amendements ont été déposés, et qu'en tout état de cause, nous ne pourrons pas achever l'examen du texte avant la semaine ...
Je vous rappelle par ailleurs que nous auditionnons demain M. Yves Bréchet, Haut-commissaire à l'énergie atomique, scientifique exceptionnel, qui nous parlera notamment de l'EPR. La réunion est levée à 16 heures.
Nous abordons les amendements de séance au projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, qui sera débattu dans l'hémicycle du jeudi 9 au vendredi 17 juillet. Le rapporteur, Ladislas Poniatowski, présentera d'abord onze amendements complémentaires, puis nous examinerons les titres I et II. En application de la règle...
Faute avouée est à demi pardonnée ! L'amendement n° AFFECO.5 est adopté.
C'est en effet un sujet d'importance, et je demande à nos collègues socialistes de convaincre leurs homologues députés, à commencer par le président Brottes. Nous avons d'abord cru à une erreur, mais il s'agit bien d'une volonté délibérée. Je vous propose de voter en faveur de l'amendement et d'oeuvrer auprès de l'Assemblée nationale pour qu'il...
L'avis défavorable de la commission ne vous empêche aucunement de le défendre en séance.
Nous sommes d'accord sur l'équilibre mais pas sur le calendrier.
Rendons hommage à son habileté !
En effet, l'expression « calcul économique » est imprécise et les moyens ne sont pas déterminés. Cet amendement a déjà été rejeté par la commission en nouvelle lecture.
Il n'est pas cohérent avec notre texte.
Nous aurons le débat en séance.
Retenons que le rapporteur n'est pas défavorable sur le fond. Nous aurons le débat en séance.
La décision d'installation a été prise il y a plusieurs années.
Les informations passent par le réseau électrique, il n'y a pas besoin d'antennes.
Je vous conseille la lecture d'un rapport commandé par le gouvernement en 2010 et rendu public en 2011, dont les auteurs ne sont autres que votre rapporteur et votre président, alors député. Il répond à bien des questions.
Certaines vidéos qui circulent sur les réseaux sociaux ne font pas dans la légèreté.
Une manifestation à laquelle nous participons est organisée aujourd'hui en soutien aux éleveurs, dont chacun connait les graves difficultés : nous accueillons dans les jardins du Luxembourg une vache verte, qui cheminera ensuite jusqu'à Alençon. C'est une vache normande, de l'Orne, qui représente, bien évidemment, toutes les vaches de France.