Interventions en commissions de Jean-Claude Lenoir

Ce projet de loi relatif à la biodiversité touche à plusieurs domaines qui nous intéressent directement : agriculture, pêche, chasse, urbanisme... Je rappelle que l'examen en séance publique n'aura pas lieu avant la rentrée, mais que la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable procèdera à son examen dans les prochai...

Je félicite à mon tour Sophie Primas. J'espère que Jérôme Bignon repartira avec la conviction que malgré la disparition de notre grande commission ancestrale, la commission des affaires économiques, que l'on soupçonne parfois de penchants productivistes, reste très attentive aux questions environnementales.

Peut-être notre rapporteure peut-elle formaliser dès à présent un amendement alternatif ?

Je vais donc mettre aux voix l'amendement rectifié.

J'y suis personnellement très favorable. Quand on voit les contraintes qui s'accumulent sur les sols destinés à l'agriculture, on se demande qui aura encore le courage de cultiver la terre. L'amendement n° AFFECO.23 est adopté.

Je puis ici apporter mon témoignage d'élu local : j'ai fait végétaliser le toit d'une école et j'en subis aujourd'hui les conséquences : tout est à refaire.

Je mets aux voix l'avis de la commission sur l'ensemble du projet de loi.

Nous avons le plaisir d'accueillir à présent Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée co-auteur avec notre collègue Bruno Sido du rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) et intitulé « sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises ». Notre commission avait en ...

Je vous remercie pour la présentation de ce rapport très intéressant, qui mériterait d'être largement diffusé.

Je vous remercie. Ce rapport vous a été demandé par la commission des affaires économiques du Sénat. Compte tenu de l'intérêt et de l'importance de vos travaux, il me semble opportun qu'un débat en séance plénière soit inscrit à l'ordre du jour du Sénat sur cette question fondamentale.

Je redonne la parole à notre collègue Bruno Sido, qui va nous présenter son rapport sur la proposition de résolution européenne n° 423 présentée le 4 mai dernier par nos collègues Catherine Morin-Desailly et Gaëtan Gorce pour une stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse.

Il me semble important que la commission des affaires économiques demande à être saisie pour avis de la proposition de loi , adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre, n° 544, déposée le 24 juin...

En effet !

Avant l'examen du projet de loi sur la transition énergétique, je voudrais remercier Yannick Vaugrenard pour l'accueil que nous avons reçu à Saint-Nazaire. L'organisation de cette journée représentait une gageure. Nous avons visité les chantiers navals, Airbus, le Centre industriel de réalité virtuelle et reçu un accueil très cordial du maire d...

Ayant senti quelques réactions sur la procédure, je rappelle qu'aux termes de l'article 45 de la Constitution, en cas d'absence d'accord en commission mixte paritaire, l'Assemblée nationale peut reprendre « le dernier texte voté par elle, modifié le cas échéant par un ou plusieurs des amendements adoptés par le Sénat ». L'Assemblée nationale ne...

En effet. Si nous ne discutions pas ce projet de loi, nous manquerions une occasion de l'améliorer.

Ce sujet me trouble : la politique est partagée par tellement de personnes que l'on ne peut exiger la vérité ; elle implique en revanche une exigence de sincérité. L'article 3 B est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

En matière de stratégie, il faut faire confiance aux généraux...

Je donne maintenant la parole à M. Louis Nègre, rapporteur pour avis de la commission du Développement durable, qui a été saisie au fond des titres III et IV, de l'article 27 bis A au titre V, des articles 38 bis BA à 38 bis au titre VII, et des articles 56 à 57 quater au titre VIII. Notre commission prend acte des avis rendus par celle-ci, san...

L'Hermione ! L'amendement n° 137 n'est pas adopté.