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Interventions en hémicycle de Jean-Claude Lenoir
3115 interventions trouvées.
Bref, c’est devenu un fourre-tout ! À son instauration, en 2003, la CSPE représentait pour les clients des opérateurs d’énergie électrique un prélèvement de 4, 50 euros par mégawattheure. Aujourd’hui, c’est 22, 50 euros ! Cette véritable explosion est due, pour l’essentiel, au développement très important des énergies renouvelables, en particu...
Mes chers collègues, il faut voir que le rendement de cette contribution est supérieur à celui de l’impôt de solidarité sur la fortune !
Et c’est à la faveur d’un article du projet de loi de finances rectificative pour 2015 que l’on réformerait un dispositif destiné à valoir pour les années qui viennent ? Ensuite, monsieur le secrétaire d’État, nous demandons que le Parlement ait son mot à dire sur cette contribution, fût-elle renommée et réaffectée au budget général de l’État ...
Longuement, non ! Je n’ai pu en parler que dans le peu de temps qui m’était imparti !
C’est le fond du débat !
Tout à fait !
C’est tout à fait exact !
Le Sénat, oui !
C’est bien ce que nous avons fait !
Après nous !
Mais ce n’est pas ce que nous avons dit !
Vous donnez vous-même la réponse !
Quand même…
C’est malheureusement la vérité !
Très bien !
Très bien !
Très bien !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le Sénat, conscient de la gravité de la situation de ce secteur, suit avec beaucoup d’attention, depuis des mois, l’évolution de l’activité agricole, et notamment celle des filières d’élevage. Dans ce contexte, un certain nombre d’initiatives ont été prises, avec les encourageme...
Nous sommes donc, aujourd’hui 9 décembre 2015, en mesure de pouvoir l’examiner et, je l’espère, de l’adopter. Je laisserai au rapporteur de cette proposition de loi, Daniel Gremillet, le soin de détailler son contenu. J’en profite pour dire combien nous avons apprécié, au sein de la commission des affaires économiques, le travail qu’il a mené....
Nous devons aujourd’hui la vérité aux agriculteurs et aux éleveurs. La vérité, nous la connaissons, et nous y sommes favorables : le prix n’est pas fixé par le Gouvernement, donc pas par le ministre. Le prix est celui du marché, et le marché est mondial. Par ailleurs, l’essentiel de la politique agricole est décidé à Bruxelles, dans le cadre d...
