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Interventions en hémicycle de Jean-Claude Lenoir
3115 interventions trouvées.
Un amendement « petit bras » !
Très bien !
M. Jean-Claude Lenoir. Je le confirme !
Nous sommes un certain nombre ici à représenter des territoires dont les sols sont argileux et nous savons que, dans ces sols, il y a des marnières, c'est-à-dire des cavités réalisées artificiellement pour enrichir la surface. Je le dis d’expérience, la fourniture d’un document présentant une étude technique du sol ne sera pas suffisante pour ...
Je fais écho la question qu’a très utilement posée Dominique de Legge : il sera effectivement fort intéressant, monsieur le ministre, de savoir si une association peut recevoir ce type de donation. Sur le fond, j’approuve entièrement l’initiative du Gouvernement. La mesure proposée prolonge de manière très pertinente les dispositions de l’arti...
Très bien !
Très bien !
Bientôt !
Eh oui !
Très bien !
M. Jean-Claude Lenoir. Je voudrais féliciter François Aubey de l’initiative qu’il a prise. Il a déposé un excellent amendement. La preuve, je l’ai cosigné.
Je voudrais ajouter aux explications extrêmement claires de Mme la corapporteur, ainsi qu’à celles des autres intervenants, quelques mots dans la continuité de cette « errance législative » qui vient d’être évoquée. Lors de l’examen du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, nous avons adopté un amendement porté par notre rapporteur, Didier...
Très bien !
C’est le bon sens !
La clarification est nécessaire. Que se passera-t-il le 1er janvier 2016 pour la commune qui avait un POS et qui ne l’a pas transformé en PLU ? Est-ce qu’elle se retrouvera dans une sorte de no man’s land juridique, c’est-à-dire est-ce qu’elle sera soumise au règlement national d’urbanisme ? Cela étant, est-il nécessaire d’accorder un d...
Comme l’a très bien rappelé M. le rapporteur, la commission spéciale était disposée à accepter le recours aux ordonnances dès lors qu’auraient été maintenues les garanties qui nous semblent indispensables. J’observe, monsieur le ministre, que si le texte de votre amendement fait quatre pages, son exposé des motifs se résume à une ligne et à un...
Si tel est vraiment votre objectif, attendez la prochaine lecture du texte à l’Assemblée nationale, où vous disposez d’une majorité.
Pourquoi infliger au Sénat ce camouflet ? Et surtout, pourquoi tout cela ? On ne voit pas très bien quel est l’intérêt du système que vous proposez.
Très bonne référence !
