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Le cidre !
Madame la présidente, je souhaite tout d’abord rectifier mon amendement de manière à faire figurer le membre de phrase suivant : « les terroirs viticoles, ainsi que les cidres et poirés, les boissons spiritueuses et les bières issus des traditions locales ». Je précise que, dans le texte initial de l’amendement, l’adjectif « issues », au fémin...
M. le rapporteur ayant retracé l’historique de cet article, je me contenterai de rappeler que la commission a biffé l’ajout de l’Assemblée nationale. Je précise en outre que nos collègues députés se sont prononcés unanimement en faveur de cette modification, avec le soutien du Gouvernement. Je l’avoue, nous avons été extrêmement surpris que ce...
… d’autre part, le vin est un breuvage de grande qualité. On me permettra de rappeler qu’à la création du monde, le fruit dont il est question quand Adam et Ève sont chassés du paradis, c’est la pomme ! §
Il n’est donc pas surprenant que l’on retrouve l’existence et la présence du cidre, voilà plusieurs milliers d’années, chez les Hébreux, qui l’appelaient « shekar ». Les Grecs, quant à eux, l’ont adopté sous le nom de « sikera ». Les Romains, pour leur part, l’ont transformé en « sicera ». Cette boisson a transité ensuite par la Méditerranée, ...
Mes chers collègues, voilà autant de raisons, qui nous font penser que le cidre, le poiré, mais aussi la bière, boisson à la popularité fort ancienne, ont toute leur place sur cette liste. Pour la petite histoire, sachez que, dans des écrits normands, il est relaté que les maîtres avaient le droit de boire du cidre. Ces boissons ont donc acqu...
C’était un plaidoyer !
Il est défendu, madame la présidente.
Parce que c’était évident !
Avec l’article 12, nous touchons un point extrêmement important du texte : l’urbanisme en milieu rural. Nous sommes obligés de constater que la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, dite « loi ALUR », a trop fermé les possibilités d’extension des parcelles constructibles situées en milieu rural. D'ailleurs, le Gouvernement lui-m...
Très bien !
C’est le bon sens !
M. Jean-Claude Lenoir. Cet amendement est tiré, si je puis dire, du même tonneau de cidre que les amendements précédents.
En fait, il s'agit d’aller plus loin, dans le cas où les dispositions prévues dans les amendements précédents n’étaient pas adoptées. Est-ce que ne se cache pas derrière le texte issu des travaux de l’Assemblée nationale l’idée que cette déclaration annuelle pourrait être utilisée ultérieurement pour procéder à des prélèvements fiscaux, notamm...
M. Jean-Claude Lenoir. Cela vous change du XIIIe arrondissement !
M. Jean-Claude Lenoir. Vous me connaissez bien, monsieur le rapporteur !
Certainement pas !
Je vous connais trop bien, monsieur le secrétaire d'État !
J’ai pris acte, avec tous mes collègues – du reste, cela figurera au Journal officiel – que le Gouvernement n’avait absolument pas l’intention de procéder ensuite à des prélèvements d’ordre fiscal ou parafiscal. Je remercie M. le secrétaire d’État de ces précisions ! Cela dit, je maintiens mon amendement, madame la présidente.