Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Claude Requier
2961 interventions trouvées.
Oui !
M. Jean-Claude Requier. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, à l’issue d’une navette parlementaire à grande vitesse, nous examinons ce soir les conclusions de la commission mixte paritaire sur le collectif budgétaire pour 2019, au milieu de la discussion du projet de loi de finances pour 2020. Merci à ceux ...
Je salue à mon tour cette commission mixte paritaire conclusive, un événement suffisamment rare pour mériter que l’on s’en réjouisse et qui renforce collectivement le Parlement. Souvenons-nous que, l’an dernier, le Sénat avait rejeté le texte dès le vote sur l’article d’équilibre. Les deux chambres n’ont rien à gagner à s’ignorer l’une l’autre...
Tout a été dit. Défendu !
Merci, Ségolène !
Il y a Canal+ quand même !
Cet amendement a été déposé par Alain Bertrand, dont vous connaissez l’attachement à l’hyper-ruralité. Notre collègue signale que le montant moyen par habitant de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) est de 30, 05 euros, alors que celui de la dotation de solidarité rurale (DSR) est de 21, 02 euros. Cela ne semble pas ...
Je retire l’amendement n° I-836 rectifié bis de mon collègue Alain Bertrand, dont l’objet n’était pas d’opposer les ruraux et les urbains, mais de tirer les conséquences du fait que le montant de la DGF est deux fois plus élevé dans les zones urbaines que dans les zones rurales. Je sais très bien que, dans les zones urbaines, on trouve ...
L’amendement est défendu.
Cet amendement dont notre collègue Jean-Marc Gabouty est le premier signataire concerne également les appareils de régulation de température et de programmation du chauffage. Il a été parfaitement défendu par Daniel Gremillet.
Cet amendement, déposé sur l’initiative de Mme Delattre, tend à créer une dotation de compensation de la prise en charge par les communes de la sécurité lors de festivals. Il s’agit, hélas, d’un sujet important depuis la survenance des attentats. À la suite de la publication de la circulaire Collomb, les frais de sécurité liés à l’organisation...
Avec cet amendement, nous proposons de répondre concrètement aux contraintes de financement auxquelles se heurtent les communes.
Non, je le retire, monsieur le président.
Cet amendement a pour objet d’étendre le bénéfice du crédit d’impôt pour la transition énergétique à la chaleur solaire, qui est l’énergie la plus appréciée des Français d’après le baromètre 2019 établi par OpinionWay pour Qualit’EnR, l’association pour la qualité des énergies renouvelables. Il vise, en particulier, à corriger un oubli dans la...
Cet amendement est porté par Éric Gold, sénateur du Puy-de-Dôme ; en Auvergne, on fait de la pouzzolane ! Ce minéral à vocation industrielle est à la base de nombreux secteurs manufacturiers. Il est utilisé pour les routes, pour la construction, pour l’assainissement non collectif. Or l’augmentation de la TICPE pourrait avoir des conséquences ...
M. Jean-Claude Requier. Vive la pouzzolane d’Auvergne !
Il est lui aussi défendu.
M. Jean-Claude Requier. Je vous présente, mes chers collègues, un amendement traditionnel du groupe radical. D’ailleurs, M. le rapporteur général serait déçu si je ne le présentais pas !
Il s’agit d’un hommage à un radical, Joseph Caillaux, père de l’impôt sur le revenu.
Il l’a imposé en dépit de nombreuses difficultés : le ton des critiques qu’il a reçues est assez édifiant ! Alors, que voulait Caillaux ? Un impôt sur le revenu universel et progressif. Progressif, il l’est toujours.
