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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Tissot
768 interventions trouvées.
À mon tour de vous remercier pour le travail que vous avez effectué ces dernières années - nous vous avons d'ailleurs entendu à plusieurs reprises. La pandémie actuelle nous rappelle que la fonte du permafrost nous expose peut-être à des bactéries ou à des virus qui y sont conservés et attendent, pour ainsi dire, au garde-à-vous. Avez-vous une ...
Je vous ai bien entendues, madame la ministre déléguée, madame la rapporteure, mais permettez-moi tout de même d’insister. Les modifications apportées à ce texte mettent en danger la territorialité de l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée ». Notre volonté est de revenir à l’esprit initial de la loi. J’insisterai particul...
Ne pourrait-on pas imaginer, au moins sur les importations agricoles, d'imposer une taxe pour pénaliser l'éloignement des productions, une sorte de taxe carbone ?
Ne pourrait-on pas imaginer, au moins sur les importations agricoles, d'imposer une taxe pour pénaliser l'éloignement des productions, une sorte de taxe carbone ?
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, notre système alimentaire n’est pas soutenable, que ce soit en termes d’impact sur la santé, de consommation des ressources naturelles ou d’implication dans le réchauffement climatique et le déclin de la biodiversité. Pour aller vers une alimentation durable, ce rapport nous invi...
Monsieur le ministre, vous avez avoué être satisfait du budget de la PAC. Vous avez raison, il a été sanctuarisé pour ces prochaines années. Vous avez aussi dit que vous alliez maintenant vous tourner, pour faire le partage au niveau national, vers la profession. Permettez-moi d’insister sur le fait que cette dernière se compose d’un large éve...
M. Jean-Claude Tissot. Regardez les systèmes qui marchent et encouragez les autres à s’en rapprocher.
Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, la commission d’enquête a constaté que les pouvoirs publics avaient prêté peu d’attention aux incidences de l’incendie de l’usine Lubrizol sur l’environnement, en dehors des préoccupations immédiates pour la santé humaine. Les éléments disponibles relatifs aux conséquences de l’...
J’ai bien entendu votre réponse, madame la ministre, mais je ne vois pas comment on pourrait réparer a posteriori les perturbations consécutives à un sinistre industriel. Prenons l’exemple d’un fleuve : l’eau court ! Ma question était plus précise. Contraindrez-vous les industriels à organiser une politique concernant la rétention de l’...
Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, la commission d’enquête a constaté que les pouvoirs publics avaient prêté peu d’attention aux incidences de l’incendie de l’usine Lubrizol sur l’environnement, en dehors des préoccupations immédiates pour la santé humaine. Les éléments disponibles relatifs aux conséquences de l’...
La pression foncière subie par ces industries étant très forte, que proposez-vous ?
J’ai bien entendu votre réponse, madame la ministre, mais je ne vois pas comment on pourrait réparer a posteriori les perturbations consécutives à un sinistre industriel. Prenons l’exemple d’un fleuve : l’eau court ! Ma question était plus précise. Contraindrez-vous les industriels à organiser une politique concernant la rétention de l’...
La pression foncière subie par ces industries étant très forte, que proposez-vous ?
Bien sûr, nous allons voter cette proposition de loi, mais il aura fallu près de vingt ans pour faire passer ces pensions de 75 % à 85 % du SMIC ! C’est en 2002 que Germinal Peiro, alors député socialiste de la Dordogne, avait imposé ces 75 %. Il aura fallu vingt ans pour une augmentation de 2 euros par jour ! L’augmentation est toute relative...
Mais le risque est que des produits non conformes circulent, car ils n'auront pas été consignés !
Cette rédaction répond-elle à une demande des contrôleurs ?
Cela me renforce dans ma position... Un emballage de jouet peut être toxique. Que se passera-t-il si on le découvre alors que le lot est déjà en circulation ?
Est-il question des registres d'identification ou de la base zootechnique ?
Une remarque sur la forme : comment justifier un tel amendement dans ce texte ? Il ne s'agit plus d'une transposition.
Il y a bien des équivalences des diplômes vétérinaires en fin d'études.
