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Les projets agricoles pour Mayotte et pour Saint-Pierre-et-Miquelon doivent être élaborés au plus près des réalités du terrain en associant les Mahorais, d'une part, les Saint-Pierrais et les Miquelonais, d'autre part.
Tout d'abord, monsieur le président, je tiens à adresser des remerciements à la présidence qui a su se montrer efficace tout au long de nos débats. Ces derniers, menés de façon ferme mais positive, nous ont permis de nous exprimer. Je remercie aussi M. le rapporteur qui, même s'il n'aime pas particulièrement les rapports, n'a pas ménagé sa pei...
...pour l'excellence de leur travail. Je remercie également M. le ministre de la précision de ses réponses, même si je regrette qu'il n'ait pas retenu l'amendement « truffe » §que tous les Verts étaient pourtant prêts à soutenir ! J'adresse aussi des remerciements à tous mes collègues qui se sont montrés assidus et ont fait preuve d'écoute pe...
...et M. le ministre ont refusé mes amendements qui allaient pourtant dans le sens du développement de l'agriculture biologique. Vous avez été bien timides aussi s'agissant des emballages, adoptant une position en retrait par rapport au vote unanime de l'Assemblée nationale. Vous avez également été très timorés sur l'utilisation des huiles vé...
M. le ministre a signifié qu'il allait se battre et adopter une attitude forte à l'égard de l'OMC. Mais lorsque l'on choisit la concurrence mondiale, il faut s'y adapter : il n'y aura pas de spécificité française, et c'est une affaire de seulement quelques mois, voire d'un ou deux ans. Nous aurions préféré une logique différente, celle d'un au...
Et facultative !
M. Jean Desessard. Dont un des miens !
Ce sont des sacs biofragmentables, pas biodégradables !
Avec l'article 11 bis, l'Assemblée nationale a introduit un excellent article dans le projet de loi ! Le présent amendement vise même à le durcir quelque peu en étendant l'interdiction, à partir du 1er janvier 2010, à la production de sacs ou d'emballages en plastique non biodégradable sur le territoire français. Interdire la commercial...
Cet amendement a pour objet de garantir que la mesure proposée à l'article 11 bis vise bien la biodégradabilité totale du produit. La disposition qui nous est proposée doit en effet être clarifiée sur deux points relatifs, d'une part, à la notion de biodégradabilité et, d'autre part, à la prise en compte de l'environnement pour les cult...
Voilà ! Absolument ! C'était justifié !
M. Jean Desessard. Je n'avais pas prévu de m'exprimer, mais comme M. Domeizel a retiré sa signature, je le remplace.
M. Courteau a effectivement été très brillant.
Mais pourquoi une telle animation s'il n'y a pas d'enjeu ? Vous dites vouloir un débat serein : on ne le croirait pas au vu de toute l'énergie que vous dépensez ! C'est que derrière se cachent des intérêts économiques !
Pourquoi vous offusquer ? Ce n'est pas une honte !
Le problème, ce n'est pas de défendre les intérêts économiques, c'est de le faire lorsqu'ils s'opposent à la santé. Mme Létard a évoqué les dégâts de l'alcoolisme sur les enfants. Le coût social de l'alcoolisme n'est-il pas autrement plus élevé que le gain résultant de la vente de quelques bouteilles de plus ?
Nous avons eu, il y a quelques mois, un grand débat sur la petite mention concernant la dangerosité de l'alcool pour les femmes enceintes. Vous avez utilisé les mêmes arguments qu'aujourd'hui pour interdire cette mention. C'est donc parfois au détriment de la santé que vous défendez des intérêts économiques, louables certes, mais pas s'il faut ...
Ça a été le cas !
M. Jean Desessard. Assez d'emballage, on vote !