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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean Desessard
11860 interventions trouvées.
M. Jean Desessard. Vous devenez frileux, et l'on vous avait connu plus dynamique !
Pour ma part, il me semble que les tourteaux ont tout de même quelque chose à voir avec un projet de loi d'orientation agricole ! Cet amendement s'inscrit dans le cadre d'une évolution des échanges, en France comme dans le reste du monde, dans le sens de circuits courts, économes en énergie, en temps et en argent, qui redynamiseront de manière...
Notez bien : des bilans, pas des rapports !
M. Jean Desessard. Par paliers !
Les raffineurs ne sont pas assez raffinés !
Il faudra faire une liste !
Le rapport est mis en jachère !
Cet amendement à pour objet de sensibiliser les distributeurs, et, à travers eux, les consommateurs, aux avantages environnementaux, sociaux et économiques, des agrocarburants, dont l'Etat s'est engagé à promouvoir l'utilisation en vue de respecter ses engagements internationaux en matière de lutte contre l'effet de serre. Dans chaque démarche...
La détaxation totale des huiles végétales pures est une réelle demande de la part des agriculteurs. Celle-ci serait obtenue à la condition de soumettre le mode de production à des conditions strictes, dans le cadre de la protection de l'environnement et de la prévention de l'effet de serre.
Uniquement celles qui sont « bio » !
Toujours dans le cadre des circuits courts, il s'agit de favoriser les échanges de proximité et le développement local, en permettant aux petits agriculteurs de tirer profit d'une source d'énergie verte. Ces revenus supplémentaires permettront de maintenir des exploitations de petite taille, qui garantissent un aménagement du territoire cohéren...
Il faut voyager, monsieur Vasselle !
C'est surprenant !
Sur ce point, je rejoins le Gouvernement.
Je comprends le point de vue qui conduit à aider les petites exploitations, en l'absence de mesures d'amortissement. Mais alors, la disposition introduite par l'Assemblée nationale devrait être étendue à toutes les petites exploitations, faute de quoi elle favoriserait une profession, et une seule, ce qui paraît extrêmement bizarre.
Il aurait mieux valu prévoir un système d'amortissement, ce qui aurait été beaucoup plus clair. La mesure proposée semble extrêmement corporatiste.
Donc, il n'a pas de revenus et il ne paie pas d'impôt !
M. Jean Desessard. Je suis trahi par le Gouvernement !
M. Jean Desessard. Je le retire pour faire gagner du temps à notre Haute Assemblée.
La notion d'intérêt environnemental reste très floue. Il est donc nécessaire d'inscrire dans le projet de loi l'intérêt de préserver ces zones particulièrement riches en termes de biodiversité et, par conséquent, plus fragiles. Les zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique, les ZNIEFF, par exemple, constituent un outil ...
