Interventions de Jean-François Humbert

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je me réjouis, à mon tour, que le projet de loi de programme pour la recherche ait pu être examiné en première lecture par la Haute Assemblée. Les auditions qui se sont déroulées devant la commission spéciale, sous l'autorité toujours bienveillante de Jacques Valade, ont permis ...

Elle a également prévu explicitement que les établissements ou organismes participant à la création d'un PRES pourraient être français ou européens, car le projet de loi s'inscrit dans la construction de l'espace européen de la recherche et de l'enseignement supérieur. Cette mesure permettra, en particulier, de développer des coopérations trans...

Ma question s'adresse à M. le ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes. M. le Premier Ministre a présidé lundi dernier une réunion qui regroupait l'ensemble des partenaires sociaux et qui faisait suite à une réunion de la Commission nationale de la négociation collective. À cette occasion, il a été s...

Les moyens doivent être personnalisés, afin que chacun, en fonction de son histoire propre, puisse retrouver un emploi dans les meilleures conditions. Dans cette optique, le chef du Gouvernement a annoncé le lancement, d'ici au 1er septembre 2006, d'un « service public de l'orientation », ainsi que la nomination, « dans les prochains jours », ...

M. Jean-François Humbert. Monsieur le ministre, pouvez-vous nous donner plus de détails sur les modalités de ce dispositif, qui nous semble efficace et porteur d'espoir pour ceux qui peinent à retrouver un emploi ? Qui financera ce contrat ? Comment et par qui sera-t-il mis en oeuvre dans les six départements concernés ?

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ainsi que l'indiquait dans son propos liminaire notre excellent rapporteur, Jean-Patrick Courtois, l'enjeu majeur, pour nous parlementaires, lorsque nous légiférons en matière de lutte contre le terrorisme, est de maintenir fidèlement un cap en gardant à l'esprit le double object...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, lorsqu'il obtint l'organisation des premiers jeux Olympiques modernes à Athènes en 1896, Pierre de Coubertin était sans doute à mille lieues de penser que, au fil des années, un lien s'établirait entre la pharmacopée et la pratique sportive... tout au moins celle de certains !

La devise des jeux Olympiques modernes, citius, altius, fortius - plus vite, plus haut, plus fort -, traduit une conduite à suivre, une manière de vivre pour les sportifs. Elle encourage l'athlète à donner le meilleur de lui-même non seulement pendant toute la fastidieuse période d'entraînement, mais surtout au moment de la compétition. ...

Ma question s'adresse à M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative. Monsieur le Premier ministre, mesdames et messieurs les ministres, mes chers collègues, au-delà de Paris, c'est la France entière qui se mobilise depuis plusieurs semaines dans l'espoir d'accueillir les jeux Olympiques et Paralympiques en 2012. Un sond...

Effectivement !

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tenterai de respecter les consignes amicales qui m'ont été données lors de l'examen d'un budget précédent par M. le président de la commission des finances et d'aller à l'essentiel le plus rapidement possible. Les crédits soumis ce soir à notre approbation concernent, pour la ...

présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l'environnement dans lequel évoluent aujourd'hui les clubs professionnels français a profondément évolué en dix ans. D'une part, les sportifs professionnels bénéficient d'un véritable marché unique, extrêmement fluide au niveau européen, depuis l'arrêt Bosman de décembre 1995. La durée des...

Eh oui !

Ni le lieu ni l'heure ne se prêtent à la comparaison des mérites respectifs du théâtre et du sport professionnel. Cependant, permettez-moi tout de même d'insister sur ce qui rend appréciable les grandes manifestations sportives. Je pense à l'intensité dramatique, à la valeur émotionnelle d'une grande finale sportive. Je citerai en exemple non p...

Cet événement, le succès de l'équipe de France, a fait vibrer les millions de Français qui ont regardé la retransmission télévisée de ce match. Puisque vous évoquez les associations, je rappelle que la majorité des joueurs de l'équipe de France de handball jouent aujourd'hui à l'étranger : Bertrand et Guillaume Gille à Hambourg, Jérôme Fernand...

...Joël Abati à Magdebourg, Patrick Cazal à Essen. Jackson Richardson, le capitaine de l'équipe de France, deux fois champion du monde, joue lui aussi à l'étranger. Greg Anquetil a joué en Allemagne.

Vous nous dites que ce texte concerne exclusivement le football, mais vous savez parfaitement que vous n'avez pas raison.

Par ailleurs, vous considérez, c'est ce que vient d'expliquer longuement M. Mélenchon, que le dispositif du droit à l'image collective constituerait une rupture d'égalité devant les charges publiques.

M. Jean-François Humbert, rapporteur. Or, tel qu'il est conçu, le dispositif ne prévoit pas la création d'un régime dérogatoire, mais un alignement de la situation des sportifs professionnels sur celle des artistes interprètes. Sur le plan fiscal, la part de rémunération correspondant au salaire continuera d'être soumise à l'ensemble des charge...

...et les prélèvements de la CSG et de la CRDS seront maintenus. En fixant, discipline par discipline, un plancher de rémunération négociable au-dessous duquel la part de rémunération conservera automatiquement la nature d'un salaire, le texte permet de préserver l'assiette sur laquelle seront prélevées les cotisations sociales ouvrant droit a...