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s'est demandé si les clubs membres du « G14 » ne manifesteraient pas la volonté d'organiser un championnat réservé aux meilleurs clubs européens.
s'est demandé si les clubs membres du « G14 » ne manifesteraient pas la volonté d'organiser un championnat réservé aux meilleurs clubs européens.
Monsieur le ministre, lors de l'examen du budget de votre ministère pour 2005, j'ai rappelé qu'il ne peut y avoir de sport de haut niveau, c'est-à-dire de sportifs de haut niveau capables d'obtenir des résultats brillants dans les grandes compétitions internationales, sans le développement préalable de la pratique du sport par le plus grand nom...
Je remercie M. le ministre de la qualité de sa réponse et des précisions qu'elle comportait. Je souhaite ajouter au tableau d'honneur qu'ont dressé les uns et les autres l'équipe de France de judo, en particulier l'équipe féminine, qui a brillamment pris part aux récents championnats d'Europe. Et allez les Bleus !
Monsieur le président, monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, la situation de l'arbitrage dans notre pays est préoccupante et se caractérise par une tendance de fond extrêmement inquiétante : la chute continue du nombre d'arbitres sportifs. En cinq ans, plus de 20 000 arbitres, toutes disciplines confondues, sur les quelque 153 200 ...
Avec cet amendement, on nous demande la suppression du texte proposé par l'article 1er pour l'article L. 223-3 du code du sport. Or cet article, qui précise la qualification juridique du lien unissant les arbitres à leur fédération sportive, revêt une importance particulière. En effet, il lève toute ambiguïté jurisprudentielle et doctrinale con...
Je précise tout d'abord que la commission n'a pas pu examiner l'amendement n° 5 rectifié. Cela dit, ayant attentivement écouté M. le ministre, je me rallie à ses arguments et j'émets par conséquent un avis favorable. Quant à l'amendement n° 2, il deviendra sans objet si l'amendement n° 5 rectifié est adopté.
Avis favorable, monsieur le président, même si la commission n'a pas pu examiner l'amendement n° 6 rectifié bis.
a rappelé que la situation de l'arbitrage en France se caractérisait par une tendance extrêmement inquiétante : la diminution continue du nombre d'arbitres. En cinq ans, plus de 20.000 arbitres, toutes disciplines confondues, auraient ainsi quitté la profession, faute de soutien moral et financier de la part des instances sportives et de l'Etat...
Citant l'exemple du Rhône, M. Jean-François Humbert, rapporteur, a considéré que la dissuasion devrait permettre de limiter le nombre d'actes incontrôlables que les arbitres redoutent et qui constituent l'essentiel des agressions. Dans ce département, les barèmes disciplinaires ont en effet été relevés de manière spectaculaire en 2001 : toute v...
En réponse à ces interventions, M. Jean-François Humbert, rapporteur, à apporté les précisions suivantes : - ce texte vise à améliorer le cadre juridique applicable à l'ensemble des arbitres et juges sportifs. Il ne vise donc pas exclusivement le football, même s'il convient toutefois de constater que la fédération française de football est ce...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au lendemain de la finale de la Ligue des champions, qui a vu la victoire au stade de France du FC Barcelone sur Arsenal, et à moins d'un mois du début de la Coupe du monde de football en Allemagne, nous sommes saisis d'une proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en...
...en sont la parfaite illustration. Il est donc temps de poser des limites aux groupes de supporters, pour qui le stade sert d'exutoire, en leur imposant des règles et en prévoyant des sanctions en cas de non-respect de celles-ci. Il est temps de parler plus de ce qui se passe sur le terrain qu'en dehors. Il est temps de parler plus des val...
Des menaces !
Monsieur le président, monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, si notre pays a connu une longue expérience d'excellence scientifique, il est apparu nécessaire, face à la compétition internationale, de revoir l'organisation de notre recherche. Aucun pays moderne ne peut se passer d'une recherche active. Ce sont les pays qui ont le pl...
Après avoir souligné le caractère multidisciplinaire de l'AFCAM, M. Jean-François Humbert a souhaité obtenir des informations sur la situation de l'arbitrage dans les disciplines autres que le football et s'est interrogé sur celles qui étaient le plus touchées par les actes d'incivilités.
Et du Doubs !
Madame la présidente, c'est la discussion générale qui continue !
Une indemnité n'est pas un salaire !