Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Photo de Jean-François Le Grand

Rapports de Jean-François Le Grand

12 rapports signés

18/11/2010 — Avis N° 115 (2010-2011) (Tome 02) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Ecologie, développement et aménagement durables - Compte d'affectation spéciale : contrôle de la circulation et du stationnement routiers, services nationaux de transports conventionnés de voyageurs - Budget annexe : contrôle et exploitation aériens

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

19/11/2009 — Avis N° 105 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Ecologie, développement et aménagement durables - Compte d'affectation spéciale : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route - Budget annexe : contrôle et exploitation aériens

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

20/11/2008 — Avis N° 101 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Ecologie, développement et aménagement durables : Budget annexe, contrôle et exploitation aériens. Compte spécial : contrôle et sanctions automatisés des infractions au code de la route

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

22/11/2007 — Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Ecologie, développement et aménagement durables. Budget annexe, contrôle et exploitation aériens. Compte spécial : contrôle et sanctions automatisés des infractions au code de la route

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

27/06/2007 — Rapport d'information N° 351 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques, sur la situation d' et ses perspectives d'évolution - EADS : conforter le champion européen

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

06/12/2006 — Rapport N° 103 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution, tendant à la création d'une commission d'enquête sur le Groupe EADS, et sur les raisons des retards de production et de livraison du groupe Airbus

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

25/10/2006 — Rapport N° 39 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi visant à faciliter le transfert des ports maritimes aux groupements de collectivités

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

17/05/2006 — Rapport N° 353 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la constitution d'une entreprise commune pour la réalisation du système européen de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

24/11/2005 — Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 10) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Transports et budget annexe Contrôle et exploitation aériens

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

23/03/2005 — Rapport N° 261 (2004-2005) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale relatif aux aéroports

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

25/11/2004 — Avis N° 76 (2004-2005) (Tome 19) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Aviation civile et transport aérien

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

03/11/2004 — Rapport N° 49 (2004-2005) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi relatif aux aéroports

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org