Jean-François Le Grand

Informations

• Mandat clos rempli du 4 avril 1982 au 30 septembre 2011 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe politique (membre)
• Profession : Docteur vétérinaire
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Evolution de la consommation électrique et économie d'énergie (1 intervention)
• Audition de m. le professeur jean-françois girard président de « sorbonne paris cité » ancien directeur de la santé 1986-1997 (28 interventions)
• Loi de finances pour 2011 (5 interventions)
• Loi de finances pour 2010 (7 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 25/01/07 — Ministère dux relations avec le parlement - Conciliation d'une profession d'enseignant avec une fonction élective
• 03/06/04 — Secrétariat d'État à la réforme - Titularisation des personnels contractuels de la fonction publique territoriale

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 14/04/11 — Ministère du budget - Achèvement de la réforme des professions comptables
• 28/10/10 — Secrétariat d'État du commerce - Contrôle et encadrement du statut de l'auto-entrepreneur
• 28/10/10 — Secrétariat d'État du commerce - Contrôle et encadrement du statut d'auto-entrepreneur
• 28/10/10 — Secrétariat d'État du commerce - Contrôle et encadrement du statut de l'auto-entrepreneur

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/11/10 : Avis N° 115 (2010-2011) (Tome 02) au nom de la commission de l'économie, du développement du...
• 19/11/09 : Avis N° 105 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la commission de l'économie, du développement du...
• 20/11/08 : Avis N° 101 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le p...
• 22/11/07 : Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le pr...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 08/12/09 : Proposition de loi N° 148 (2009-2010) relative à la ligne à grande vitesse Paris-Normandie
• 23/04/07 : Proposition de loi N° 295 (2006-2007) relative à l'instruction des dossiers d'inscription d...
• 13/09/06 : Proposition de loi N° 482 (2005-2006) visant à faciliter le transfert des ports maritimes a...
• 04/05/06 : Proposition de résolution N° 332 (2005-2006) sur la proposition de règlement du Conseil rel...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements