Interventions en commissions de Jean-François Longeot

Je remercie Didier Mandelli de m'avoir remplacé au dernier moment. Je salue M. Béchu pour le travail qu'il a effectué durant son mandat et pour les réponses qu'il a apportées sur des sujets très importants. J'ai bien noté votre propos sur la vignette : cette piste peut créer quelques difficultés. Une vignette ne conduit-elle pas à multiplier ...

Nous avons procédé à l'audition de M. Christophe Béchu, dont la nomination est envisagée par le Président de la République pour exercer les fonctions de directeur général de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf). Chers collègues, je vous rappelle qu'en application de la loi organique n° 2010-837 du 23 juill...

Au titre des questions diverses, et dans la perspective de l'examen très prochain du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, je vous propose d'acter le périmètre des délégations de plusieurs articles du texte à la commission des affaires économiques, qui, en conséquence, d...

L'ordre du jour appelle l'examen des amendements de séance sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances. Je cède la parole à notre rapporteur M. Cyril Pellevat, pour la présentation de trois amendements de la comm...

Chers collègues, l'ordre du jour de nos deux commissions appelle l'examen du rapport de notre groupe de travail commun intitulé « Alimentation durable et locale », piloté par six sénateurs de nos deux commissions : Frédéric Marchand, Laurent Duplomb, Kristina Pluchet, Anne-Catherine Loisier, Daniel Gremillet et Hervé Gillé. Pour mémoire, notre...

Mes chers collègues, nous allons à présent examiner les conclusions de la mission d'information relative au transport de marchandises face aux impératifs environnementaux, dont la création remonte au mois de novembre dernier. Nous avions d'ailleurs organisé en réunion plénière une table ronde sur l'avenir du fret ferroviaire pour commencer ces ...

Merci aux rapporteurs. Pendant plusieurs mois, vous avez effectivement fait un travail remarquable qui permet d'apporter un plus aux travaux que nous menons sur la loi climat. Bravo pour cette réalisation. Je vais donner la parole à Monsieur Fernique.

Les rapporteurs souhaitent-ils apporter des précisions par rapport à ce qui a été dit par Monsieur Fernique ?

Merci, monsieur le rapporteur. Au début de votre propos, vous avez dit que soit il n'y avait pas de question parce que ça s'est bien passé, soit que vous n'étiez pas allé assez loin, vous avez oublié un troisième « soit », c'est peut-être que votre rapport est excellent ! C'est pour ça qu'il y a peu de questions ; non seulement vous avez été t...

En effet, je souhaite vraiment qu'au regard de l'esprit qui a prévalu dans le cadre des travaux de cette mission d'information, on ait le même climat de travail dans la loi, sans faire de mauvais jeu de mots, « Climat et résilience ». J'émets le souhait qu'un esprit d'avancer, de proposer nourrisse nos travaux sur le projet de loi. Je donne la...

S'il n'y a plus de questions, je vais mettre aux voix le rapport de la mission d'information relative au transport de marchandises face aux impératifs environnementaux. Y a-t-il des oppositions ? Je n'en vois pas, y a-t-il des abstentions ? Je n'en vois pas non plus. Le rapport est adopté à l'unanimité. Bravo à vous deux pour le travail fait...

Merci pour ces informations, il est en effet important que vous puissiez en tant que rapporteurs communiquer sur ce sujet. Localement nous pouvons le faire, mais je crois qu'au niveau national, c'est à vous de le faire. La réunion est close à 10 h 45. La réunion est ouverte à 11 h 30. - Présidence de M. Jean-François Longeot, président de la...

Monsieur le ministre, mes chers collègues, c'est un plaisir de vous accueillir. Ce n'est pas la première fois que nous vous recevons comme ministre depuis 2017, mais c'est la première fois que nous vous recevons comme ministre de l'agriculture ! Vous connaissez déjà bien certains des sénateurs présents parmi nous même si aujourd'hui les enjeux ...

La solidarité alimentaire ne se résume pas à la distribution de denrées : elle implique des échanges et des contacts qui sont importants tant pour les personnes défavorisées que pour les bénévoles.

Je vous remercie, Monsieur le ministre. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dit « 4D », a été présenté en Conseil des ministres et déposé le 12 mai dernier sur le Bureau du Sénat, date à laquelle le Gouvernement a engagé la procédure accélérée. Le calendrier ...

Mes chers collègues, à quelques semaines de l'examen du projet de loi « Climat et résilience », le Sénat s'est fixé pour ligne de conduite d'aborder la question de la transition écologique sous l'angle territorial. C'est cette volonté qui a poussé notre commission à organiser une consultation des élus locaux sur plusieurs dispositions du projet...

Je donne à présent la parole à nos deux référentes aménagement du territoire, Mesdames Demas et Filleul.

Ce message sur la complexité normative et le caractère tatillon de certains contrôles méritait d'être passé.

Les organismes qui prescrivent des normes ne doivent pas oublier qu'ils peuvent aussi donner des conseils aux élus plutôt que de se borner à leur dire qu'ils n'ont pas fait ce qu'il fallait faire.