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Rapports de
Jean-François Rapin
43 rapports signés
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05/07/2021 — Rapport d'information N° 735 (2020-2021) au nom de la commission des affaires européennes, sur les listes transnationales et les candidats tête de liste aux élections au parlement européen - Listes transnationales et candidats tête de liste aux élections au Parlement européen
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
11/03/2021 — Rapport N° 443 (2020-2021) n° 443, sur la proposition de résolution relative à la réserve d'ajustement au Brexit
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
04/03/2021 — Rapport d'information N° 427 (2020-2021) au nom de la commission des affaires européennes, sur le - Suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
19/11/2020 — Annexe N° 24 au Rapport N° 138 (2020-2021) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
13/10/2020 — Avis N° 32 (2020-2021) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de programmation, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
16/06/2020 — Rapport N° 516 (2019-2020) au nom de la commission des finances, sur la proposition de résolution européenne, présentée, au nom de la commission des affaires européennes relative à la proposition révisée de cadre financier pluriannuel 2021 - 2027 et à la proposition de mise en place d'un instrument de relance pour faire face aux conséquences de la pandémie de covid - 19 - Cadre financier pluriannuel 2021-2027 et instrument de relance
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
05/02/2020 — Rapport N° 303 (2019-2020) au nom de la commission des finances, sur la proposition de résolution européenne présentée, au nom de la commission des affaires européennes, sur le cadre financier pluriannuel de l'union européenne au nom de la commission des affaires européennes, sur le cadre financier pluriannuel de l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2019 — Annexe N° 23 au Rapport N° 140 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
14/11/2019 — Rapport d'information N° 122 (2019-2020) (Tome 01) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer - Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer - Rapport
Rapporteur
14/11/2019 — Rapport d'information N° 122 (2019-2020) (Tome 02) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer - auditions - Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer - Auditions
Rapporteur
25/09/2019 — Rapport d'information N° 740 (2018-2019) au nom de la commission des finances - Sur la mobilisation des financements régionaux en faveur de la recherche
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/07/2019 — Rapport d'information N° 675 (2018-2019) au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la cour des comptes sur - Le pilotage et le financement des très grandes infrastructures de recherche
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
04/07/2019 — Rapport d'information N° 636 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la politique spatiale de l'union européenne, sur la proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, sur la politique spatiale de l'Union européenne : Politique spatiale 2021-2027 : l'europe sur le pas de tir ?
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
13/12/2018 — Rapport d'information N° 207 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises - Observations sur le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
30/11/2018 — Rapport d'information N° 170 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes sur - Les défis européens du nouveau gouvernement italien
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
30/11/2018 — Rapport d'information N° 171 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de règlement du parlement européen et du conseil modifiant le règlement n° 1316/2013 en ce qui concerne le retrait du royaume - uni de l'union, com 568 final sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement n° 1316/2013 en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l'Union, COM 568 final : Quelles liaisons maritimes entre l'Union européenne et l'Irlande après le Brexit ?
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
22/11/2018 — Annexe N° 23 au Rapport N° 147 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2018 — Rapport d'information N° 154 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation - Horizon Europe : la recherche et l'innovation pour un sursaut industriel en Europe
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
08/03/2018 — Rapport d'information N° 345 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017 portant transposition de la directive 2015/2366 du parlement européen et du conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur - Observations sur le projet de loi relatif aux services de paiement
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
23/11/2017 — Annexe N° 23 au Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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