Interventions de Jean-François Rapin

On pourrait presque enchaîner sur une nouvelle table ronde pour s'interroger, de façon simpliste, sur le fait de savoir si le marché a protégé ou aggravé la situation. En écoutant nos interlocuteurs, je me dis qu'on a peut-être évité le pire. Pour le reste, nous sommes d'accord avec nos intervenants sur la façon de stocker et la façon de produ...

On pourrait presque enchaîner sur une nouvelle table ronde pour s'interroger, de façon simpliste, sur le fait de savoir si le marché a protégé ou aggravé la situation. En écoutant nos interlocuteurs, je me dis qu'on a peut-être évité le pire. Pour le reste, nous sommes d'accord avec nos intervenants sur la façon de stocker et la façon de produ...

Merci. On pourrait, comme je l'ai dit, avoir une réflexion bien plus approfondie sur le fait de savoir si le marché protège ou non. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 11 heures 05.

Merci. On pourrait, comme je l'ai dit, avoir une réflexion bien plus approfondie sur le fait de savoir si le marché protège ou non. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 11 heures 05.

Nous n'étions pas habitués à ce qu'autant d'amendements soient déposés, mais cela se comprend compte tenu du recours du Gouvernement à l'article 49-3 de la Constitution. Ainsi, dans le cas de la mission « Recherche et enseignement supérieur », il m'a été difficile de traiter des amendements regroupés en fonction des gages. Cette façon de faire ...

Cette situation pourrait durer encore quatre ans, le recours à l'article 49-3 risquant de devenir systématique lors de l'examen de lois budgétaires. Toutes les discussions se reportent alors ici, entraînant le dépôt d'un grand nombre d'amendements, ce qui crée un problème d'organisation. Nous manquons de temps et finissons par produire un trava...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les crédits des programmes relevant du volet « Recherche » de la mission devraient atteindre, en 2023, 12, 8 milliards d’euros. Cela représente une hausse de plus de 7 % par rapport à l’exercice précédent. Avant d’entrer dans les détails, je dresserai deux constats sur cette augmen...

À l’échelle de la mission, près de 400 millions d’euros supplémentaires sont ainsi prévus pour 2023 afin de respecter les engagements qui ont été pris dans le cadre de la loi de programmation. Nous pouvons, me semble-t-il, nous en féliciter. Toutefois, la trajectoire de la LPR a été établie en 2020 en volume, c’est-à-dire sans tenir compte de ...

Donc samedi…

Vous revenez chaque année sur ce sujet, avec une obstination bienveillante ; mais, à mon sens, il s’agit encore et toujours d’un amendement d’appel. Vous avez cité un rapport ; j’en mentionnerai un autre, celui que notre collègue députée Mme Louwagie a présenté en 2021. Vous déplorez le flou qui entoure les crédits de recherche relatifs à cett...

Vous revenez chaque année sur ce sujet, avec une obstination bienveillante ; mais, à mon sens, il s’agit encore et toujours d’un amendement d’appel. Vous avez cité un rapport ; j’en mentionnerai un autre, celui que notre collègue députée Mme Louwagie a présenté en 2021. Vous déplorez le flou qui entoure les crédits de recherche relatifs à cett...

Madame de Marco, on ne peut que reconnaître la transversalité des enjeux liés à l’environnement ; mais vous ne fléchez pas les crédits demandés, ou vous les fléchez mal…

Vous ne précisez pas l’opérateur qui pourrait conduire de telles actions. De surcroît – ce point nous opposera toujours, comme je l’ai constaté dans mes échanges avec la commission de la culture –, il me semble un peu rosse de ponctionner ainsi les crédits de la recherche spatiale… Vous nous avez mis en garde, en discussion générale, contre l...

Madame de Marco, on ne peut que reconnaître la transversalité des enjeux liés à l’environnement ; mais vous ne fléchez pas les crédits demandés, ou vous les fléchez mal…

Pour ces raisons, je suis défavorable à l’amendement n° II-457. De même, dans la mesure où les organismes de recherche décident eux-mêmes de leurs thématiques de travail, je sollicite le retrait de l’amendement n° II-470, dont les dispositions semblent inopérantes. Monsieur Savary, je vous parlerai de médecin à médecin. Vous faites preuve vous...

Vous ne précisez pas l’opérateur qui pourrait conduire de telles actions. De surcroît – ce point nous opposera toujours, comme je l’ai constaté dans mes échanges avec la commission de la culture –, il me semble un peu rosse de ponctionner ainsi les crédits de la recherche spatiale… Vous nous avez mis en garde, en discussion générale, contre l...

Pour ces raisons, je suis défavorable à l’amendement n° II-457. De même, dans la mesure où les organismes de recherche décident eux-mêmes de leurs thématiques de travail, je sollicite le retrait de l’amendement n° II-470, dont les dispositions semblent inopérantes. Monsieur Savary, je vous parlerai de médecin à médecin. Vous faites preuve vous...

Dans une société inclusive comme la nôtre, la préoccupation exprimée par les auteurs de ces amendements ne saurait être négligée. Le montant demandé est substantiel, alors même que les structures qui s’occupent de ce genre de choses sont déjà relativement nombreuses. Aussi la commission demande-t-elle le retrait de ces deux amendements ; à ti...

Dans une société inclusive comme la nôtre, la préoccupation exprimée par les auteurs de ces amendements ne saurait être négligée. Le montant demandé est substantiel, alors même que les structures qui s’occupent de ce genre de choses sont déjà relativement nombreuses. Aussi la commission demande-t-elle le retrait de ces deux amendements ; à ti...

Demande de retrait. La Flotte océanographique française, qui fait partie des très grandes infrastructures de recherche (TGIR), est déjà dotée de 70 millions d’euros pour 2023 ; c’est déjà bien, même si ce n’est jamais assez…