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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-François Rapin
2293 interventions trouvées.
Demande de retrait. La Flotte océanographique française, qui fait partie des très grandes infrastructures de recherche (TGIR), est déjà dotée de 70 millions d’euros pour 2023 ; c’est déjà bien, même si ce n’est jamais assez…
Nous demandons 3 millions d’euros pour l’Ipev – c’est le montant qui, me semble-t-il, a été annoncé par Mme la ministre ; mais les crédits correspondants n’apparaissent pas dans le PLF. Je souhaite donc leur inscription dans cette mission. Je demande le retrait de l’amendement n° II-699 au profit de celui de la commission, qui est gagé différe...
Nous demandons 3 millions d’euros pour l’Ipev – c’est le montant qui, me semble-t-il, a été annoncé par Mme la ministre ; mais les crédits correspondants n’apparaissent pas dans le PLF. Je souhaite donc leur inscription dans cette mission. Je demande le retrait de l’amendement n° II-699 au profit de celui de la commission, qui est gagé différe...
Votons pour, au cas où !
Votons pour, au cas où !
Réunion du 23 novembre 2022 à 9h00 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
rapporteur spécial de la mission « Recherche et enseignement supérieur ». – Les échanges entre commissions permanentes sont très importants, car nous abordons les sujets sous des angles différents et complémentaires. Nous vous remercions donc de nous avoir invités à participer à cette réunion. Je rappelle d’abord que lors de l’examen de la LPR...
Je m'exprimerai brièvement sur la question qui me concerne, celle de la recherche. Aller retrouver les crédits chaque année de plus en plus dispersés grâce à des tours de passe-passe et de bonneteau se révèle être un exercice compliqué. Je ne citerai qu'un exemple, le programme 191 « Recherche duale ». Pendant deux ans, ce programme budgétair...
Je souhaiterais ajouter un point relatif à la recherche européenne, dans la mesure où vous évoquez la paperasse et la difficulté pour les organismes de recherche à aller chercher des crédits. Les organismes de recherche se sont approprié cette question. Et ils peuvent le faire aujourd'hui avec l'augmentation du préciput qui leur donne plus de ...
Défendu !
Non, je le retire, madame la présidente.
L’initiative de cet amendement revient à Bruno Retailleau ; nombre des membres du groupe qu’il préside l’ont signé. Il a pour objet d’exonérer le biogaz naturel pour véhicule (bioGNV) d’accise sur les gaz naturels, anciennement taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel. Il s’agit d’un carburant d’avenir. Peut-être la France, via <...
Monsieur le ministre, vous avez habilement comparé le bioGNV au gazole sur le plan des taxes, mais vous ne les avez pas comparés du point de vue de la décarbonation. Or le bioGNV émet par exemple 80 % de CO2 en moins par rapport au diesel.
Et n’oublions pas les régions !
M. Jean-François Rapin. Mes chers collègues, je vous propose un petit jeu de rôle.
Je suis un chef d’entreprise. Quels que soient les montants évoqués sur les travées de cet hémicycle, je n’aurai pas l’impression de devoir payer une taxe ou une contribution, mais une amende ; une amende sur la réussite. M. le ministre l’a rappelé : les gains dont il s’agit peuvent être tout à fait étrangers à la crise que nous avons vécue ; ...
Les investissements des régions ont toute leur importance : il faut le signaler.
Cet amendement de Mme Berthet vise à créer un suramortissement sur les ombrières des parkings des commerces de détail de plus de 500 mètres carrés. Ces équipements répondent en effet à une obligation inscrite dans le projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables.
Non, je le retire, madame la présidente.
En tant que rapporteur spécial de la mission « Recherche et enseignement supérieur », j’ai écouté avec attention ce qui s’est dit sur le CIR. L’amendement de Sylvie Vermeillet est intéressant, mais je pense que cette disposition sera active et effective dans cinq ou six ans, quand l’Union européenne aura fixé son plan d’autonomie stratégique e...
Mes chers collègues, nous nous réunissons ce matin pour entendre une communication de notre collègue Patrice Joly sur les questions budgétaires. Alors qu'elle était en proie à la pandémie de Covid-19, l'Union européenne est parvenue en juillet 2020 à s'accorder sur un cadre budgétaire pour la période 2021-2027. L'accord intervenu alors au Conse...
