Interventions de Jean-François Rapin

La vulgarisation commence par un élément simple, selon moi : « on mange déjà tous les jours des NTG ». Le dispositif mis en place a seulement vocation à accélérer le développement des NTG.

En termes de communication, nous ferons probablement un communiqué de presse sur ce sujet. Je mets aux voix la proposition de résolution européenne et l'avis politique.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, parmi les nombreux sujets importants dont sera saisi le Conseil européen après-demain, j’en retiendrai trois pour notre débat de ce soir avec le Gouvernement : le soutien à l’Ukraine, la stratégie européenne de sécurité et de défense, et l’agriculture. Au bout de deux ans, la gue...

Je répondrai à M. le ministre lors de la conclusion de ce débat, qui me reviendra. Je souhaite toutefois sans attendre remédier à un oubli dans mon devoir de bienséance, et vous souhaiter la bienvenue dans notre hémicycle, monsieur le ministre !

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je voudrais tout d'abord remercier le président Olivier Rietmann pour sa proposition de loi rendant obligatoires les « tests PME » et créant un dispositif « Impact Entreprises ». À travers lui, je veux saluer le travail effectué par les membres de notre délégation aux entreprises p...

Le rapport de la commission des lois souligne en outre l'indigence de l'étude d'impact présentée cette fois par le gouvernement français lors de l'examen du projet de loi habilitant le Gouvernement à transposer cette directive. Je veux à cet égard profiter de ce débat pour lancer un appel que, me semble-t-il, vous pourriez peut-être utilement ...

C’est la première fois que nous tenons un débat préalable à un Conseil européen selon cette nouvelle formule, qui me semble convenir à tous, car elle est dynamique et permet d’entendre immédiatement la réponse du ministre après chaque question. Monsieur le ministre, si plusieurs sujets ressortent de nos échanges, nous avons compris que l’ordre...

Certes, il y a plusieurs niveaux. Comme vous l’avez souligné, monsieur le ministre délégué, dans le cadre de la dissuasion, nous ne pouvons fixer des limites sans dévoiler nos cartes à l’adversaire. Toutefois, ce débat est d’ordre institutionnel ; c’est un débat de sachants. Il n’a pas lieu de se tenir dans la sphère publique. Je ne cherche pas...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, parmi les nombreux sujets importants dont sera saisi le Conseil européen après-demain, j'en retiendrai trois pour notre débat de ce soir avec le Gouvernement : le soutien à l'Ukraine, la stratégie européenne de sécurité et de défense, et l'agriculture. Au bout de deux ans, la gue...

Je souhaite toutefois sans attendre remédier à un oubli dans mon devoir de bienséance, et vous souhaiter la bienvenue dans notre hémicycle, monsieur le ministre !

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je voudrais tout d’abord remercier le président Olivier Rietmann pour sa proposition de loi rendant obligatoires les « tests PME » et créant un dispositif « Impact Entreprises ». À travers lui, je veux saluer le travail effectué par les membres de notre délégation aux entreprises p...

Le rapport de la commission des lois souligne en outre l’indigence de l’étude d’impact présentée cette fois par le gouvernement français lors de l’examen du projet de loi habilitant le Gouvernement à transposer cette directive. Je veux à cet égard profiter de ce débat pour lancer un appel que, me semble-t-il, vous pourriez peut-être utilement ...

C'est la première fois que nous tenons un débat préalable à un Conseil européen selon cette nouvelle formule, qui me semble convenir à tous, car elle est dynamique et permet d'entendre immédiatement la réponse du ministre après chaque question. Monsieur le ministre, si plusieurs sujets ressortent de nos échanges, nous avons compris que l'ordre...

Certes, il y a plusieurs niveaux. Comme vous l'avez souligné, monsieur le ministre délégué, dans le cadre de la dissuasion, nous ne pouvons fixer des limites sans dévoiler nos cartes à l'adversaire. Toutefois, ce débat est d'ordre institutionnel ; c'est un débat de sachants. Il n'a pas lieu de se tenir dans la sphère publique. Je ne cherche pas...

Mes chers collègues, nous allons ce matin évoquer des activités importantes menées par nos collègues hors du Sénat, mais qui intéressent très directement notre commission : que ce soit à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) ou au Groupe de contrôle parlementaire conjoint d'EUROPOL. Je vous propose de commencer en écoutant un...

Merci pour cet éclairage toujours utile. Mes chers collègues, avez-vous des questions ou des remarques ?

Ces tensions apparaissent aussi lors des réunions avec nos homologues à la Conférence des organes spécialisés dans les affaires de l'Union (COSAC), à laquelle la Serbie participe avec un statut d'observateur. Il faudra probablement plusieurs générations pour parvenir à les surmonter.

Nous allons maintenant revenir sur la récente réunion du Groupe de contrôle parlementaire conjoint d'Europol qui s'est tenue il y a trois semaines à Gand - nous sommes en effet sous présidence belge - et à laquelle notre collègue Audrey Linkenheld a participé au nom du Sénat. Ce groupe réunit des parlementaires de tous les États membres de l'Un...

Je vous remercie pour ce compte rendu, qui met en lumière l'importance de la coopération européenne pour lutter contre les formes graves de criminalité transnationale. Au-delà de la coopération entre les services répressifs, on peut s'interroger sur les suites judiciaires qui sont données aux enquêtes réalisées dans différents pays européens av...

Je vous remercie pour ces échanges très intéressants. Nous aurons certainement l'occasion de revenir prochainement sur les enjeux de sécurité intérieure au niveau européen, qui intéressent directement les citoyens européens. La réunion est close à 09 h 20 Nous suivre sur les réseaux Liens pratiques Services Nous contacter © Sénat 2024. T...