Interventions en commissions de Jean-Jacques Filleul

Félicitations pour ce rapport - certes technique, mais comment faire autrement ? Ce texte est consensuel, et reprend les conclusions du rapport du SGDSN. La France est leader dans le domaine des drones civils. Les usages des drones sont multiples, et ces appareils - dont le nombre explose - participent assurément de la révolution numérique. Il ...

Nous nous abstiendrons en attendant l'avis du ministre. Des expertises sont nécessaires. L'amendement n° COM.1 est adopté. L'article 5 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Le groupe socialiste s'abstient. L'amendement n° 84 est adopté. Les amendements n° 105, 208, 106, 38 et 185 deviennent sans objet.

Le groupe socialiste est favorable au maintien de cet article.

Le groupe socialiste est favorable à ces amendements rétablissant les articles sur la permaculture. L'amendement n° 245 n'est pas adopté, non plus que l'amendement n° 246. Les articles 36 quinquies C et 36 quinquies D demeurent supprimés.

Nous nous abstenons.

Nous sommes contre cet amendement. Le terme de reconquête témoigne de notre volonté de réintroduire de la biodiversité ; il ne dénigre aucunement le travail des acteurs.

Nous avons tous connu des expériences diverses avec des associations, mais le compromis est nécessaire. Le groupe socialiste votera en faveur de ces amendements.

Je maintiens l'amendement n° 60. Les amendements n° 60 et 80 ne sont pas adoptés. L'amendement n° 151 est adopté. L'article 4 bis est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Nous voterons contre cet amendement. L'amendement n° 284 est adopté.

Absolument.

Je suis contre. L'amendement n° DEVDUR.6 est adopté.

Nous voterons pour cet amendement. L'amendement n° DEVDUR.8 est adopté.

Nous nous abstenons. L'amendement n° DEVDUR.11 est adopté.

Le ministère de l'Économie a publié la liste des zones blanches en centre-bourg. Le Gouvernement s'était engagé à les supprimer d'ici le 1er janvier 2017.

Nous vous suivons. L'amendement n° DEVDUR.13 est adopté.

Le groupe socialiste s'abstiendra.

Nous voterons cet amendement.

En Indre-et-Loire, nous sommes en retard. Nous avons pourtant créé un syndicat avec le Cher et le Loir-et-Cher pour être plus efficaces. Quelques sites ont été privilégiés pour le très haut débit. Comment aider les départements à prendre les mesures qui s'imposent ? Les responsables politiques semblent manquer d'information. Comment les encoura...

Comment fonctionne l'IRSN par rapport à l'ASN ? Dans quelle mesure les deux organismes sont-ils complémentaires ? Cinq ans après Fukushima, la France a-t-elle achevé d'élaborer son programme post-accidentel ? La presse semble dire le contraire. La ministre de l'écologie, Ségolène Royal, a mentionné une prolongation de dix ans des réacteurs nucl...