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1553 interventions trouvées.

En effet, il n'y a pas eu de débat à ce sujet à l'Assemblée nationale, mais les ultramarins sont très attachés à cette question. La question est notamment de savoir si les clubs ultramarins peuvent participer aux compétitions de la Confédération de football d'Amérique du Nord, d'Amérique centrale et des Caraïbes (Concacaf). Les enjeux financier...

Chaque fédération a sa licence, même si des accords ponctuels entre certaines fédérations peuvent exister, comme entre la fédération d'athlétisme et la fédération de triathlon. La question d'une licence mutualisée est un véritable serpent de mer. Il s'agit de permettre à un licencié de tester plusieurs disciplines à un coût plus avantageux et d...

Il s'agit de sécuriser les droits d'exploitation pour les fédérations des manifestations ou compétitions qu'elles organisent. Nous avions eu ce débat lors de la préparation des jeux Olympiques. Le Comité international olympique comme les fédérations sont très sourcilleux sur ce point. C'est normal. Mon amendement ne concerne que les organisatio...

Certes, mais des appels à candidatures ont déjà été lancés ! La LFP pousse pour qu'une société commerciale soit créée le plus rapidement possible. Les enjeux financiers sont considérables. Nous préférons la rédaction de l'Assemblée nationale, sous réserve d'un avis conforme de la fédération, et non d'un simple avis. C'est en effet la fédération...

Nous voulions simplifier le titre. L'amendement COM-123 est adopté. L'intitulé de la proposition de loi est ainsi rédigé. L'amendement COM-44 devient sans objet. La proposition de loi est adoptée dans la rédaction issue des travaux de la commission. Le sort des amendements examinés par la commission est retracé dans le tableau suivant : L...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le texte que nous examinons ce matin vise à renforcer le fil ténu liant l’Europe aux ruralités, en appelant à la pleine intégration de ces espaces au sein des politiques publiques européennes, afin de favoriser l’image d’une institution plus concrète et plus citoyenne. ...

Nous avions été nombreux à regretter l'année dernière qu'au-delà des dispositifs généraux d'aide à l'économie, le budget du sport ne prenne pas la pleine mesure de la gravité de la situation créée par la crise sanitaire pour les clubs et les fédérations, les salles de sport et les loisirs sportifs marchands en général. Pour ne citer que cet ex...

La baisse du nombre des licenciés est très hétérogène selon les fédérations et les sports concernés. Dans certaines disciplines, les chiffres montrent un retour aux effectifs de l'année 2019 quand, dans d'autres, on observe une baisse de 20 à 30 % du nombre des pratiquants. D'après la ministre, l'État aurait mis sur la table 7 milliards d'eur...

Ce budget est effectivement historique par son augmentation, de 22 %. Cependant, sur les 178 millions d'euros supplémentaires, 100 millions viennent du Pass'Sport et nous les avons votés en loi de finances rectificative au mois de juin dernier : nous ne faisons ici que les reprendre mécaniquement. Il faut compter aussi avec la préparation des J...

Mon propos concerne le programme 219 « Sport » et le programme 350 « Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 ». Je ne reviendrai pas sur l'impact de la pandémie sur la pratique sportive. Le budget du sport pour 2022 est en forte augmentation, après trois années de baisse et une année de stagnation. Cette réorientation est en grande partie liée à ...

Monsieur le secrétaire d’État, je souhaite appeler l’attention du Gouvernement sur les modalités de fermeture et de cession de pharmacies, ainsi que sur les répercussions qu’elles engendrent dans l’offre et l’accès aux services pharmaceutiques dans nos territoires ruraux. Je prendrai pour point de départ le cas d’une officine implantée dans la...

Monsieur le président, lors du scrutin n° 8 sur l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi instaurant la vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2, M. Yan Chantrel souhaitait ne pas prendre part au vote.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, il y a près de trente ans, le 5 mai 1992, le Sporting Club de Bastia recevait dans son stade Armand-Cesari de Furiani l’Olympique de Marseille pour une place en finale de la Coupe de France de football. Dès l’issue du tirage au sort et dans le cadre de la préparation de cette affi...

Une étude d’impact aurait certainement permis de sécuriser davantage cette mesure restreignant les champs de compétences de la Fédération française de football et de la Ligue de football professionnel. Les auteurs de ce texte proposent un rattrapage, voire une réparation, vis-à-vis de ce qui aurait dû être réalisé au cours de ces décennies afi...

Malgré les réserves exprimées lors des différentes interventions, par-delà nos sensibilités politiques, je réitère notre position : nous sommes très attachés à un vote conforme. Il s’agit de la dernière occasion de rendre cet hommage aux victimes du drame de Furiani. Au regard du calendrier parlementaire, compte tenu du travail préparatoire ré...

On parle souvent dans les entreprises, y compris dans les sociétés sportives, de la responsabilité sociale et environnementale (RSE) ; elle est aussi citoyenne. Pour les clubs professionnels, il s’agit d’une belle occasion de témoigner leur attachement à l’amélioration de la sécurité pour l’ensemble des compétitions sportives dans notre pays. S...

Le souhait de voter conforme nous fait écarter tout amendement. Nous ne nous démarquerons pas du consensus.

Ce texte est lié à l'évènement dramatique du 5 mai 1992 et comprend une dimension mémorielle très forte. Le débat en première lecture à l'Assemblée nationale a porté sur la réponse la plus pertinente à apporter à cette unique revendication portée par le Collectif de défense des victimes du drame de Furiani, à savoir le gel des matchs de footbal...

Je ne reviendrai pas sur l'action de l'Agence en 2020 ou sur la loi votée récemment au Sénat. L'actualité, c'est en particulier les Jeux olympiques, ceux à venir comme ceux de Tokyo. En ce qui concerne la lutte antidopage, quel regard portez-vous sur ce qui s'est passé à Tokyo ? Il y a eu peu de contrôles positifs malgré un nombre de contrôles ...

Sur la reprise de la pratique sportive, nous avons bien compris l'échéancier, avec les quatre dates annoncées, mais la difficulté de compréhension résidera dans les détails. Pour la reprise des manifestations sportives en extérieur, peut-on espérer des contraintes moins fortes ? À partir du 9 juin, la jauge des évènements culturels sera à 5 000...