Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 1041.
L’amendement n° 1042, présenté par MM. Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Printz et Le Texier, MM. Mirassou et Rebsamen,...
L’amendement n° 1042 est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1043, présenté par MM. Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. ...
relevant des compétences de l’État par les mots : , en particulier celles prévues au 2° de l’article L. 1421-4 II. - Rédiger comme suit la seconde phrase du même alinéa : Elles réalisent ou font réaliser les prélèvements, analyses et vérifications prévus dans ce programme et procèdent aux inspections nécessaires ; La parole est à Mme la mi...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1326.
L’amendement n° 910, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Après le cinquième alinéa
« ...) Elles exercent les missions de prévention et de protection de la santé contre les risques liés à l’environnement telles que définies dans l’article L. 1311-1 en tenant compte, notamment, des orientations du projet régional de santé et des priorités transmises par le représentant de l’État territorialement compétent. Ces missions sont exe...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 910.
L’amendement n° 1152 rectifié, présenté par MM. Barbier, Collin et Baylet, Mme Escoffier, M. Fortassin, Mme Laborde et MM. Mézard, Milhau, de Montesquiou, Plancade, Tropeano et Vall, est ainsi libellé : Après le cinquième alinéa
« ...) Elles conseillent les collectivités territoriales qui souhaitent s’équiper de défibrillateurs cardiaques et établissent une cartographie indicative des défibrillateurs présents sur le territoire régional ; La parole est à M. Gilbert Barbier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Adrien Gouteyron, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à M. André Trillard, pour explication de vote.
