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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Léonce Dupont
22055 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’article 1er.
L'amendement n° 1, présenté par M. Antoinette, est ainsi libellé : Après l'article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I.- Après l'article L. 229-5-1 du code de l'environnement, il est inséré un article ainsi rédigé : « Art. L. … – Les installations mentionnées au premier alinéa de l'article L. 229-5 qui déclarent des émi...
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 13 mars 2013, à quatorze heures trente et le soir : 1. Désignation des vingt-sept membres des deux missions communes d’information sur : - l’action extérieure de la France en matière de recherche et de développement. - la filière viande en France ...
La parole est à M. le président de la commission des affaires européennes.
La parole est à Mme la vice-présidente de la commission des finances.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes au porte-parole de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. Le Gouvernement répondra ensuite aux commissions et aux orateurs. Dans la suite du débat, l...
La parole est à M. Philippe Marini, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Michel Billout pour le groupe CRC.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du RDSE.
La parole est à M. Alain Richard, pour le groupe socialiste.
La parole est à M. le ministre délégué.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Chaque sénateur peut intervenir pendant deux minutes au maximum. La commission des affaires européennes ou le Gouvernement, s’ils sont sollicités, pourront répondre. La parole est à M. Jean Bizet.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Roland Ries.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le président de la commission des affaires européennes.
