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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Léonce Dupont
22055 interventions trouvées.
La parole est à M. Claude Biwer, auteur de la question n° 599, adressée à M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.
La parole est à M. le haut-commissaire.
La parole est à M. Claude Biwer.
La parole est à Mme Anne-Marie Payet, auteur de la question n° 601, adressée à Mme la ministre de la santé et des sports.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Anne-Marie Payet.
M. le président. Oserais-je dire, madame la ministre, mes chères collègues, que le président de séance, unique représentant du sexe masculin en cet instant, se sent un peu seul ?
La parole est à Mme Catherine Procaccia, auteur de la question n° 609, adressée à Mme la ministre de la santé et des sports.
La parole est à Mme la ministre.
Merci, madame la ministre !
La parole est à Mme Catherine Procaccia.
Mes chères collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
« Enseignement supérieur » ;
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. Jacques Mahéas.
La parole est à M. le président de la commission.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, aucun amendement n’est recevable, sauf accord du Gouvernement. Le sénat étant appelé à se prononcer avant l’Assemblée nationale, il statue par un seul vote...
Sur les articles 1er à 30, je ne suis saisi d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?... Le vote est réservé.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je donne la parole à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Mahéas, pour explication de vote.
