4575 interventions trouvées.
Mais avec le soutien du groupe socialiste de l'Assemblée nationale. Nous ne suivons pas toujours le Gouvernement. Nous avons une vie autonome ! L'amendement n° 80 est adopté.
Nous maintenons notre amendement.
C’est un peu lent…
Retenu dans ma circonscription par la visite du ministre de l’agriculture pour aborder le thème de la grippe aviaire – les Landes sont très impactées ! –, je vous adresse, monsieur le président, la même requête que mon collègue et ami Martial Bourquin. Aussi, je vous demande de bien vouloir prendre en considération cette demande de rectificati...
Non, une !
Ce sont des postures !
C’est de haut niveau !
Je suis quelque peu surpris du tour que prennent nos débats. Je ne suis pas en désaccord avec une partie des propos de Mme la secrétaire d’État ou de M. le rapporteur. En revanche, leur interprétation des amendements identiques n° 2 rectifié ter et 106 rectifié me préoccupe davantage. Ces amendements sont en effet d’une modération exemp...
Non !
Chez moi, il n’y a pas de problème de tuberculose bovine, mais il y a la grippe aviaire, ce qui n’est pas bénin pour un département qui est le premier producteur de volailles grasses en France. Cette situation pose un problème économique majeur, que le Gouvernement essaie de résoudre du mieux possible. D’ailleurs, nous recevrons vraisemblableme...
… mais j’indique tout de même que c’est nous qui payons sur nos propres deniers, si je puis dire, en grande partie l’étude réalisée. C’est dire combien notre confiance est grande en la matière… Nous verrons bien d’ailleurs de quelle manière l’étude rendue par le Muséum national d’histoire naturelle nous aidera à appréhender la réalité de l’espè...
Je m'abstiens. L'amendement n° COM-123 est adopté. En conséquence, les amendements n° COM-47, COM-55, COM-48 et COM-49 tombent et l'article 33 bis A est ainsi rétabli dans la rédaction issue des travaux de la commission.
Plus c’est gros, plus ça passe !
Voilà !
C'est non ! L'amendement n° COM-74 n'est pas adopté. L'article 42 est adopté sans modification. L'article 43 est adopté sans modification. L'article 43 bis reste supprimé. Le projet de loi est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. Le sort des amendements examinés par la commission est retracé dans le tableau suivant :
Ne nous prenez pas pour des canards sauvages !
Eh oui !
Ce serait sage !
À ce compte-là, les petits oiseaux enfreignent la loi tous les jours…
M. Jean-Louis Carrère. En Aquitaine, tout se passe bien !