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Les amendements de Jean-Marc Gabouty pour ce dossier
97 interventions trouvées.
L’amendement n° 673 rectifié est retiré. Mes chers collègues, nous avons examiné 153 amendements au cours de la journée ; il en reste 396. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
M. le président. La parole est à M. Pierre Médevielle, au nom de la commission des affaires européennes.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Nous reprenons la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Frédéric Marchand.
La discussion générale est close. La parole est à M. le président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 486 rectifié ter est présenté par M. Husson, Mme Lavarde, MM. Pemezec, Bascher et Karoutchi, Mme Deromedi, M. Cuypers, Mme Duranton, MM. Mouiller et Guené, Mme Estrosi Sassone et MM. Laménie, Longuet, Paul, Saury, Rapin et Gremillet. L’amendement n° 636 rectifié ter e...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 486 rectifié ter et 636 rectifié ter.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, avant le titre Ier. Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 56 rectifié bis est présenté par M. Longeot, Mme Morin-Desailly, MM. Le Nay, Cazabonne et Kern, Mme Vermeillet, MM. Détraigne et Canevet, Mmes Billon, Gatel et de la Pr...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 56 rectifié bis, 166 rectifié et 664 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, avant le titre Ier. L’amendement n° 686, présenté par Mme de Cidrac, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : I. – Avant le titre Ier Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le 4° d...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, avant le titre Ier. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 487 rectifié ter est présenté par M. Husson, Mme Lavarde, MM. Pemezec, Bascher et Karoutchi, Mme Deromedi, M. Cuypers, Mme Duranton, MM. Mouiller et Guené, Mmes Estrosi ...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 487 rectifié ter et 635 rectifié ter.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, avant le titre Ier. L’amendement n° 330 rectifié ter, présenté par MM. Joël Bigot, Kanner et Bérit-Débat, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mmes Préville et Tocqueville, M. Duran, Mme S. Robert, MM. Antiste et...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, avant le titre Ier. La parole est à M. le président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
L’amendement n° 167 rectifié bis, présenté par M. Gontard, Mmes Assassi et Cukierman, M. Gay et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Avant l’article 1er A, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le 3° du I de l’article L. 541-1 du code de l’environnement, il est inséré un ...
L’amendement n° 329 rectifié bis, présenté par MM. Joël Bigot, Kanner et Bérit-Débat, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mmes Préville et Tocqueville, M. Duran, Mme S. Robert, MM. Antiste et Temal, Mme Harribey, MM. Montaugé, Daunis et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi li...
L’amendement n° 687, présenté par Mme de Cidrac, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme la rapporteure.
