Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty
13008 interventions trouvées.
La parole est à M. Henri Cabanel.
La parole est à M. Julien Bargeton.
Seul M. Bargeton a la parole, mes chers collègues !
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann.
La parole est à Mme Laure Darcos.
La parole est à M. le ministre.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Je mets aux voix l’article 1er.
La parole est à M. Julien Bargeton, sur l’article.
L’amendement n° 1, présenté par Mme Estrosi Sassone, au nom de la commission, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annie Guillemot, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 1.
En conséquence, l’article 2 est supprimé.
La parole est à M. Julien Bargeton, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 4.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme Viviane Artigalas, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie Guillemot, pour explication de vote.
La parole est à Mme Valérie Létard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
