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Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty
13008 interventions trouvées.
L’amendement n° 1 rectifié ter, présenté par MM. Duplomb, Chatillon, Louault, Retailleau, Gremillet, D. Laurent et Raison, Mme Estrosi Sassone, MM. Genest, Carle et Grosdidier, Mmes Puissat et Joissains, M. Joyandet, Mme Sollogoub, MM. Cardoux et Henno, Mmes Loisier et Procaccia, MM. Paccaud et Babary, Mmes Lassarade et Gruny, MM. Chaize...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur Louault, acceptez-vous de rectifier l’amendement dans le sens préconisé par M. le président de la commission des affaires européennes ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° 1 rectifié quater, présenté par MM. Duplomb, Chatillon, Louault, Retailleau, Gremillet, D. Laurent et Raison, Mme Estrosi Sassone, MM. Genest, Carle et Grosdidier, Mmes Puissat et Joissains, M. Joyandet, Mme Sollogoub, MM. Cardoux et Henno, Mmes Loisier et Procaccia, MM. Paccaud et Babary, Mmes Lassa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1 rectifié quater.
L’amendement n° 2 rectifié bis, présenté par MM. Duplomb, Chatillon, Louault, Gremillet et D. Laurent, Mme Estrosi Sassone, MM. Raison, Genest, Carle et Grosdidier, Mmes Puissat et Joissains, M. Joyandet, Mme Sollogoub, MM. Cardoux et Henno, Mmes Loisier et Procaccia, MM. Paccaud et Babary, Mmes Lassarade et Gruny, MM. Chaize, Meurant, K...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Louault, pour explication de vote.
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
Madame la rapporteur, j’ai inversé l’ordre de discussion de deux amendements ; vous avez par conséquent, suivant le dérouleur de séance, donné l’avis de la commission sur l’amendement n° 3 rectifié bis. Quel est donc l’avis de la commission sur l’amendement n° 2 rectifié bis ?
