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Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty
13008 interventions trouvées.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-256 rectifié bis et II-647.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-582 rectifié, présenté par MM. Maurey et Delahaye, Mme N. Goulet, MM. Capo-Canellas, Détraigne, Kern, Joyandet, Bonhomme et Longeot, Mme Joissains, M. Guerriau, Mme Deromedi, MM. Lefèvre, del Picchia, Paccaud et Danesi, Mme Férat, MM. Duplomb, Fouché...
L’amendement n° II-367 rectifié ter, présenté par M. Pointereau, Mme Puissat, MM. Chaize, Grosperrin et Danesi, Mme Deromedi, MM. Milon, Meurant, Gremillet, Brisson, Dallier, Revet et Joyandet, Mmes Garriaud-Maylam et Canayer, M. B. Fournier, Mmes Lherbier et Morhet-Richaud, MM. Lefèvre, Pillet, Morisset, Bouchet et Bonhomme, Mme Lavarde...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
L’amendement n° II-582 rectifié est retiré. La parole est à Mme Jacky Deromedi, pour explication de vote.
L’amendement n° II-367 rectifié ter est retiré. L’amendement n° II-583 rectifié, présenté par MM. Maurey et Delahaye, Mme N. Goulet, MM. Capo-Canellas, Détraigne, Kern, Joyandet, Bonhomme et Longeot, Mme Joissains, M. Guerriau, Mme Deromedi, MM. Lefèvre, del Picchia, Paccaud et Danesi, Mme Férat, MM. Duplomb, Fouché, D. Dubois et Chasse...
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour présenter l’amendement n° II-254 rectifié bis.
L’amendement n° II-494 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements restant en discussion ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-246 rectifié et II-254 rectifié bis.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-253 rectifié quater est présenté par MM. Capus, Malhuret, Bignon et A. Marc, Mme Mélot et MM. Chasseing, Wattebled, Decool, Guerriau, Fouché, Lagourgue et Mandelli. L’amendement n° II-493 rectifié est présenté par M. Dantec, Mme Jouve et M. Vall. Ces deux amendements son...
L’amendement n° II-493 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-253 rectifié quater.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-495 rectifié est présenté par MM. Dantec et Vall. L’amendement n° II-613 rectifié bis est présenté par MM. Capus, Malhuret, Bignon, Fouché et A. Marc, Mme Mélot et MM. Chasseing, Decool, Guerriau, Lagourgue et Wattebled. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après ...
Quel est l’avis de la commission ?
