Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty
13008 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-534.
Je mets aux voix l’article 44 quinquies, modifié.
L’amendement n° II-535, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-535.
En conséquence, l’article 44 sexies est supprimé. Mes chers collègues, nous avons examiné 176 amendements au cours de la journée ; il en reste 123. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 11 décembre 2017, à dix heures, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commis...
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 57 octies et 57 nonies). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
M. le président. La parole est à Mme la rapporteur pour avis.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme la rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de vingt minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Jérôme Bignon.
La parole est à Mme Josiane Costes.
La parole est à M. Martin Lévrier.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias.
La parole est à M. Laurent Lafon.
