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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty
13008 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
M. le président. La parole est à Mme Françoise Gatel.
La parole est à M. Didier Marie.
La parole est à M. Philippe Dallier.
La parole est à M. Édouard Courtial.
La parole est à M. Henri Leroy.
La parole est à Mme la ministre.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », figurant à l’état B.
L'amendement n° II-80 rectifié, présenté par Mme S. Robert, M. Assouline, Mmes Blondin, Ghali et Lepage, MM. Roux et Magner, Mme Monier et M. Manable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sylvie Robert.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Robert, l’amendement n° II-80 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-80 rectifié est retiré. L'amendement n° II-99 rectifié, présenté par Mmes Gatel et Vullien, M. Longeot, Mme Doineau, MM. Maurey, Louault et Delcros, Mme Férat, MM. Médevielle, Cigolotti, L. Hervé, Vanlerenberghe, Marseille et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programme...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE La parole est à Mme Françoise Gatel.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Gatel, l’amendement n° II-99 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-99 rectifié est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », figurant à l’état B. Mes chers collègues, je ne peux accorder d’explications de vote, les temps de parole ayant été épuisés au cours de la discussion. En revanche, la commission peut intervenir,...
Je mets aux voix les crédits.
