Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty
13008 interventions trouvées.
M. le président. Mes chers collègues, j’ai le très grand plaisir, au nom du Sénat tout entier, de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d’une délégation de députés du Burkina Faso, conduite par M. Bindi Ouaba, président de la commission des affaires étrangères et des Burkinabès de l’étranger.
La délégation effectue actuellement un séjour d’étude en France sur le thème du rôle et du fonctionnement des groupes politiques parlementaires. Elle a rencontré notamment notre collègue Philippe Mouiller, sénateur des Deux-Sèvres, président délégué pour le Burkina Faso du groupe d’amitié France-Afrique de l’Ouest, et membre de la section franç...
M. le président. Mes chers collègues, j’ai le très grand plaisir, au nom du Sénat tout entier, de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d’une délégation de députés du Burkina Faso, conduite par M. Bindi Ouaba, président de la commission des affaires étrangères et des Burkinabès de l’étranger.
La délégation effectue actuellement un séjour d’étude en France sur le thème du rôle et du fonctionnement des groupes politiques parlementaires. Elle a rencontré notamment notre collègue Philippe Mouiller, sénateur des Deux-Sèvres, président délégué pour le Burkina Faso du groupe d’amitié France-Afrique de l’Ouest, et membre de la section franç...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2018 (projet n° 63, rapport n° 77 [tomes I à III], avis n° 68). Je rappelle que la discussion générale a été close.
La parole est à M. Dominique Watrin, pour un rappel au règlement.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2018 (projet n° 63, rapport n° 77 [tomes I à III], avis n° 68). Je rappelle que la discussion générale a été close.
La parole est à M. Dominique Watrin, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. Nous passons à la discussion des articles.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue. Nous passons à la discussion des articles.
Je mets aux voix l'article 1er.
Je mets aux voix l'article 1er.
Je mets aux voix l’ensemble constitué de l’article 2 et de l’annexe A.
Je mets aux voix l’ensemble de la première partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.
Je mets aux voix l’ensemble constitué de l’article 2 et de l’annexe A.
DEUXIÈME PARTIE DISPOSITIONS RELATIVES À L’EXERCICE 2017
Je mets aux voix l’ensemble de la première partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.
DEUXIÈME PARTIE DISPOSITIONS RELATIVES À L’EXERCICE 2017
L'amendement n° 31, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 8 Rédiger ainsi cet alinéa : II. – Par dérogation au IV de l’article L. 862-4 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction antérieure à la présente loi, le produit de la taxe perçue au titre des contrats mentionné...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
