Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty
13008 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
La parole est à M. Stéphane Piednoir, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Olivier Paccaud, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Raymond Hugonet, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Bigot, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Segouin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sonia de la Provôté, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Genest, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-472.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° II-415 rectifié bis est présenté par MM. Chasseing, Guerriau, Menonville, Wattebled et Lagourgue, Mme Mélot, MM. Decool, A. Marc, Capus, Pellevat, Lefèvre, Le Nay, Brisson et Louault, Mmes Goy-Chavent et Micouleau et MM. Genest et Laménie. L’amendement n° II-430 rectifié
La parole est à Mme Martine Berthet, pour présenter l’amendement n° II-430 rectifié bis.
La parole est à Mme Sylviane Noël, pour présenter l’amendement n° II-481 rectifié bis.
