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Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty
13008 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Martine Berthet, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-415 rectifié bis, II-430 rectifié bis et II-481 rectifié bis.
L’amendement n° II-532 rectifié, présenté par MM. Marie, Raynal, Joël Bigot, Botrel et Carcenac, Mme de la Gontrie, MM. Durain et Éblé, Mme Espagnac, MM. Féraud et Fichet, Mme Harribey, MM. P. Joly, Kanner, Kerrouche, Lalande, Leconte, Lurel, Sueur et Sutour, Mme Taillé-Polian, M. Antiste, Mme Artigalas, M. Jacques Bigot, Mmes Blondin et Conway...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Didier Marie, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-532 rectifié.
L’amendement n° II-571, présenté par M. Marie, est ainsi libellé : Alinéa 40 Après la référence : insérer les mots : , le montant : « 90 » est remplacé par le montant : « 110 » La parole est à M. Didier Marie.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Marie, l’amendement n° II-571 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-571 est retiré. L’amendement n° II-629, présenté par MM. Patient, Dennemont, Hassani, Karam, Mohamed Soilihi, Théophile, Patriat, Amiel, Bargeton et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Gattolin, Haut, Iacovelli, Lévrier, Marchand et Rambaud, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger, M. Yung et les me...
J’appelle donc en discussion l’amendement n° II-631 rectifié, présenté par MM. Patient, Dennemont, Hassani, Karam, Mohamed Soilihi, Théophile, Amiel, Bargeton et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Gattolin, Haut, Iacovelli, Lévrier, Marchand, Patriat et Rambaud, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger et M. Yung, et a...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est donc l’avis de la commission ?
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Conconne, pour explication de vote.
