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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme Frédérique Puissat, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Paccaud, pour explication de vote.
Madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il est presque minuit. Je vous propose de prolonger notre séance jusqu’à minuit trente, afin de poursuivre plus avant l’examen de ce texte. Il n’y a pas d’observation ?… Il en est ainsi décidé. La parole est à M. Philippe Mouiller, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote.
Madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il est presque minuit. Je vous propose de prolonger notre séance jusqu’à minuit trente, afin de poursuivre plus avant l’examen de ce texte. Il n’y a pas d’observation ?… Il en est ainsi décidé. La parole est à M. Philippe Mouiller, pour explication de vote.
Il s’agit donc de l’amendement n° 275 rectifié ter, qui est désormais strictement identique à l’amendement n° 281 rectifié. La parole est à M. Martin Lévrier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
Il s’agit donc de l’amendement n° 275 rectifié ter, qui est désormais strictement identique à l’amendement n° 281 rectifié. La parole est à M. Martin Lévrier, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 275 rectifié ter et 281 rectifié.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
En conséquence, les amendements n° 423 rectifié bis, 55 rectifié bis, 449 rectifié bis, 928 rectifié bis, 448 rectifié, 829 rectifié, 530 rectifié, 576 et 169 n’ont plus d’objet. Monsieur le secrétaire d’État, acceptez-vous de lever le gage sur l’amendement n° 727 rectifié bis ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 275 rectifié ter et 281 rectifié.
Il s’agit donc de l’amendement n° 727 rectifié ter. Je le mets aux voix.
En conséquence, les amendements n° 423 rectifié bis, 55 rectifié bis, 449 rectifié bis, 928 rectifié bis, 448 rectifié, 829 rectifié, 530 rectifié, 576 et 169 n’ont plus d’objet. Monsieur le secrétaire d’État, acceptez-vous de lever le gage sur l’amendement n° 727 rectifié bis ?
