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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
La parole est à M. Ronan Dantec, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective.
La parole est à Mme la ministre.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question, avec une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente. Dans le cas où l’auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires à la condition que le temps ini...
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à Mme la ministre.
Un tel montant de droits de succession conduirait en effet le dirigeant d'entreprise à devoir dégager des liquidités pour les payer, au détriment de l'investissement, alourdissant l'endettement de son patrimoine personnel et de l'entreprise.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour la réplique.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à M. Jérôme Bignon.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à Mme la ministre.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à Mme Sylvie Vermeillet.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à Mme la ministre.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à Mme Sylvie Vermeillet, pour la réplique.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à M. Roger Karoutchi.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à Mme la ministre.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour la réplique.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à Mme Nicole Bonnefoy.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à Mme la ministre.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à Mme Nicole Bonnefoy, pour la réplique.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à M. Éric Gold.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à Mme la ministre.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à M. Éric Gold, pour la réplique.
