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Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...
La parole est à Mme Jocelyne Guidez, pour présenter l’amendement n° 225 rectifié.
L’amendement n° 311, présenté par MM. Savoldelli et Bocquet, Mmes Apourceau-Poly, Cohen, Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire » I. – Créer le programme : « Fonds d’urgence de lutte contre les violences intrafamiliales » II. – En ...
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Réunion du 22 avril 2020 à 21h30 — Loi de finances rectificative pour 2020, Organisation des travaux
La parole est à M. le ministre.
Réunion du 22 avril 2020 à 21h30 — Loi de finances rectificative pour 2020, Organisation des travaux
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
Réunion du 22 avril 2020 à 21h30 — Loi de finances rectificative pour 2020, Organisation des travaux
Monsieur le ministre, mes chers collègues, il reste 107 amendements. Nous avons examiné, au cours de la dernière heure, 16 amendements ; si nous conservons ce rythme, nous achèverons nos travaux vers quatre heures et demie du matin. La parole est à M. le rapporteur général.
Réunion du 22 avril 2020 à 21h30 — Loi de finances rectificative pour 2020, Organisation des travaux
Mes chers collègues, ne perdons pas davantage de temps ; nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants, afin de permettre aux présidents ou aux représentants des groupes de se réunir.
Réunion du 22 avril 2020 à 21h30 — Loi de finances rectificative pour 2020, Organisation des travaux
La séance est suspendue.
Réunion du 22 avril 2020 à 21h30 — Loi de finances rectificative pour 2020, Organisation des travaux
La séance est reprise.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 103 et 225 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 103 et 225 rectifié.
En conséquence, l’amendement n° 311 n’a plus d’objet. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 101 est présenté par Mme Rossignol, MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mmes Taillé-Polian, de la Gontrie, Jasmin, Meunier, Féret, M. Filleul, Lepage et Monier, MM. ...
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...
La parole est à Mme Nadia Sollogoub, pour présenter l’amendement n° 226 rectifié.
